Hervé Brouhon

This is a placeholder for people

Hervé Brouhon

Date de naissance : 18/06/1924
Date de décès : 10/04/1993

Fonctions passées au sein du parlement

Président de la commission de la Santé et des Sports Du 06/05/1982 au 12/10/1985

Membre du groupe politique PS Du 01/10/1978 au 12/10/1985

Membre du groupe politique PSB Du 07/12/1971 au 30/09/1978

Parlementaire Du 07/12/1971 au 12/10/1985

Activités
parlementaire

Session 1982-1983

Décret ccf

Décret relatif à la protection du symbole, de l'emblème et de la devise olympiques Auteur(e)s
Hervé Brouhon

mercredi 30 mars 1983
Voir le document
Rapport de commission

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé et des Sports Auteur(e)s
Hervé Brouhon

mardi 22 février 1983
Voir le document
Proposition de décret

Proposition de décret relatif à la protection du symbole, de l'emblème et de la devise olympiques Auteur(e)s
Hervé Brouhon

jeudi 3 février 1983
Voir le document
Proposition de décret

Proposition de décret relatif à la protection du symbole, de l'emblème et de la devise olympiques Auteur(e)s
Hervé Brouhon

jeudi 3 février 1983
Voir le document