Severin Jean-Marie
PRL
Né le 08/04/1941
Ce député ne siège plus au parlement.
- Activité parlementaire
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Session 2005-2006
Session 2004-2005
- 07/06/2005 : Amendement(s) en commission
Session 2003-2004
- 20/04/2004 : Question orale : Titres délivrés par l'enseignement de promotion sociale
Session 2002-2003
- 23/01/2003 : Rapport de commission présenté au nom de la commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse
- 23/01/2003 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la jeunesse
- 23/01/2003 : Amendement(s) en commission
Session 2001-2002
- 02/07/2002 : Amendement(s) en commission
- 31/01/2002 : Question écrite : Mesures d'écartement prises à l'égard des femmes enceintes, notamment pour prévenir tout risque d'infection virale. Question n°78 du 24 janvier 2002
- 17/07/2001 : Allocution de M. le Président Jean-Marie Séverin
Session 2000-2001
- 17/07/2001 : Décès d'un ancien membre du Parlement, M. Fernand DUCOBU
- 16/07/2001 : Arrêté n° 7 du Gouvernement de la Communauté française modifiant la ventilation de certaines allocations de base contenues dans le programme 1 de la division organique 24 du budget général des Dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2001.
- 04/07/2001 : Arrêté n° 6 du Gouvernement de la Communauté française modifiant la ventilation de certaines allocations de base contenues dans le programme 1 de la division organique 06 et dans le programme 3 de la division organique 11 du budget général des Dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2001.
- 12/06/2001 : Création d'une commission spéciale.
- 24/04/2001 : Arrêtés du Gouvernement de la Communauté française
- 24/04/2001 : Décès d'un ancien membre du Parlement, M. Philippe DALLONS
- 24/04/2001 : Cession, par la Communauté française, des droits et charges relatif au bâtiment de l'Hôtel de Ligne à la SMAP (en tant que participant)
- 27/03/2001 : Arrêtés du gouvernement de la Communauté française arrêtés de réallocations - budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2001
- 20/02/2001 : Arrêté du gouvernement - arrêtés de réallocation
- 30/01/2001 : Démission d'un membre du Bureau, M. DOULKERIDIS
- 30/01/2001 : Ordre du jour motivé adopté par le Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale "Déclarations du ministre-président flamand sur le statut de la Région bruxelloise"
- 30/01/2001 : Composition du jury du prix littéraire du Parlement de la Communauté française pour la session 2000-2001
- 30/01/2001 : Composition du Parlement wallon
- 30/01/2001 : Décès de M. Emile-Edgard JEUNEHOMME, président du Conseil culturel de la Communauté culturelle française
- 30/01/2001 : Arrêtés du Gouvernement (Arrêtés de réallocation n° 11 à 14 - Budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2000)
- 30/01/2001 : Décès de M. Paul VANDEN BOEYNANTS, ministre d'Etat, ancien premier ministre, membre du Conseil de la Communauté française
- 30/01/2001 : Composition de l'Assemblée (MM. Taminiaux et de Saint Moulin)
- 21/11/2000 : Délibération du Gouvernement
- 17/10/2000 : Allocution de M. le Président Jean-Marie Séverin
- 17/10/2000 : Arrêtés du Gouvernement de la Communauté française
Session 1998-1999
Session 1997-1998
- 30/05/1998 : Question écrite : Subvention en faveur d'infrastructures culturelles Question n° 123 du 21 avril 1998
Session 1996-1997
- 30/03/1997 : Question écrite : Conseil du théâtre pour l'enfance et la jeunesse Question n° 63 du 19 février 1997
Session 1995-1996
Session 1993-1994
- 30/03/1993 : Question écrite : Programme des cours d'histoire dans l'enseignement secondaire Question n° 227 du 9 février 1994
Session 1992-1993
Session SE 1992
- 29/07/1993 : Question d'actualité : Publicité personnalisée à l'occasion des jeux de Barcelone
- 23/06/1992 : Question d'actualité : Théâtre royal de Namur
