Léon Defosset
Léon Defosset
Le CV de Léon Defosset
Fonctions passées au sein du parlement
5ème Secrétaire du Parlement
Du 06/07/1989 au 25/09/1991
Président du Cion de la Culture, de la Jeunesse, des Sports et du Tourisme
Du 01/03/1989 au 25/09/1991
Président de la commission spéciale sur la Situation des Agents francophones des Services publics
Du 01/03/1989 au 25/09/1991
Président de la commission des Relations internationales
Du 05/07/1988 au 27/02/1989
Vice-président de la commission de Coopération entre la Communauté française et la Région bruxelloise
Du 05/07/1988 au 25/09/1991
Président de la commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Du 21/05/1986 au 04/07/1988
Membre du groupe politique PS
Du 13/10/1985 au 25/09/1991
Président de la commission de Coopération entre la Communauté française et la Région bruxelloise
Du 09/02/1984 au 20/05/1986
Membre du groupe politique FDF-RW-Ecolo-PCB
Du 01/05/1982 au 12/10/1985
Membre du groupe politique FDF-RW-Ecolo
Du 22/12/1981 au 30/04/1982
Membre du groupe politique FDF-RW
Du 07/12/1971 au 21/12/1981
Parlementaire
Du 07/12/1971 au 25/09/1991
Président de groupe politique
Du 07/12/1971 au 13/06/1977
Activités
parlementaire
Législature SE 1974 - 1977
Session SE 1974
- Décret ccfDécret relatif aux conséquences du renouvellement du Conseil culturel de la Communauté culturelle française sur les projets et propositions de décrets pendants devant ce Conseil
Pierre Falize, Basile Risopoulos, Albert Parisis, Léon Defosset
- Rapport de commissionRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Pierre Falize, Basile Risopoulos, Albert Parisis, Léon Defosset
- Question écriteR.T.B. - Pouvoirs du ministre de tutelle et du commissaire du gouvernement
Léon Defosset
- Question écriteService de la propagande artistique
Léon Defosset
- Question écriteMonographies publiées par le département
Léon Defosset
- Question écriteEuropalia-France et exposition du livre québecois - Rô!e linguistique du fonctionnaire organisateur
Léon Defosset
- Question écriteInstitut royal des sciences naturelles - Etat des bâtiments
Léon Defosset
- Question écriteR.T.B. - Langue employée par les téléphonistes
Léon Defosset
- Question écriteMusées royaux d'art et d'histoire - Contenu du dépliant d'information
Léon Defosset
- Proposition de décretProposition de décret relative aux conséquences du renouvellement du Conseil culturel de la Communauté culturelle française sur les projets et propositions de décrets pendants devant ce Conseil
Pierre Falize, Basile Risopoulos, Albert Parisis, Léon Defosset
- Proposition de décretProposition de décret relative aux conséquences du renouvellement du Conseil culturel de la Communauté française sur les projets et propositions de décret pendants devant ce Conseil
Pierre Falize, Basile Risopoulos, Albert Parisis, Léon Defosset
Législature 1981 - 1985
Session 1981-1982
- Décret ccfDécret relatif à l'éducation sanitaire et à l'information de la jeunesse ainsi qu'à l'aide et à l'assistance aux familles dans les domaines relatifs à la contraception et à la parenté responsable
Léon Defosset
- Amendements en séanceAmendement(s) en séance
Léon Defosset
- Amendements en séanceAmendement(s) en séance
Léon Defosset
- Rapport de commissionRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Famille et de l'Aide sociale
Léon Defosset
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
Léon Defosset
- Proposition de décretProposition de décret relatif à l'éducation sanitaire et à l'information de la jeunesse ainsi qu'à l'aide et à l'assistance aux familles dans les domaines relatifs à la contraception et à la parenté responsable
Léon Defosset
- Proposition de décretProposition de décret relatif à l'éducation sanitaire et à l'information de la jeunesse ainsi qu'à l'aide et à l'assistance aux familles dans les domaines relatifs à la contraception et à la parenté responsable
Léon Defosset