Nathalie de T'Serclaes
Nathalie de T'Serclaes
Le CV de Nathalie de T'Serclaes
Activités
parlementaire
Législature SE 1992 - 1995
Session 1994-1995
- Décret ccfDécret du 10 avril 1995 instaurant le congé politique pour être membre du Conseil ou du Gouvernement de la Communauté française
Nathalie de T'Serclaes, Charles Janssens, Marcel Cheron, Philippe Monfils
- Décret ccfDécret du 10 avril 1995 instaurant le congé politique pour être membre d'une assemblée législative ou d'un gouvernement autres que ceux de la Communauté française
Nathalie de T'Serclaes, Charles Janssens, Marcel Cheron, Philippe Monfils
- Amendements en séanceAmendement(s) en séance
Nathalie de T'Serclaes, Charles Janssens, Marcel Cheron, Philippe Monfils
- Amendements en séanceAmendement(s) en séance
Nathalie de T'Serclaes, Charles Janssens, Marcel Cheron, Philippe Monfils
- Rapport de commissionRapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, des Affaires générales et du Règlement
Nathalie de T'Serclaes, Charles Janssens, Marcel Cheron, Philippe Monfils
- Proposition de décretProposition de décret instaurant le congé politique pour être membre d'une assemblée législative ou d'un gouvernement fédéral, wallon, bruxellois, flamand, germanophone et, pour le personnel des organismes paracommunautaires, du Conseil ou du Gouvernement de la Communauté française
Nathalie de T'Serclaes, Charles Janssens, Marcel Cheron, Philippe Monfils
- Proposition de décretProposition de décret instaurant le congé politique pour être membre du Conseil ou du Gouvernement de la Communauté française
Nathalie de T'Serclaes, Charles Janssens, Marcel Cheron, Philippe Monfils
- Proposition de décretProposition de décret instaurant le congé politique pour être membre du Conseil ou du Gouvernement de la Communauté française
Nathalie de T'Serclaes, Charles Janssens, Marcel Cheron, Philippe Monfils
- Proposition de décretProposition de décret instaurant le congé politique pour être membre d'une assemblée législative ou d'un gouvernement fédéral, wallon, bruxellois, flamand, germanophone et, pour le personnel des organismes paracommunautaires, du Conseil ou du Gouvernement de la Communauté française
Nathalie de T'Serclaes, Charles Janssens, Marcel Cheron, Philippe Monfils
- Rapport de commissionRapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, des Affaires générales et du Règlement
Nathalie de T'Serclaes, Charles Janssens, Marcel Cheron, Philippe Monfils
- InterpellationRapport général sur la pauvreté
Nathalie de T'Serclaes
- Question écriteIntégration dans l'enseignement ordinaire d'élèves issus de l'enseignement spécial Question n° 315 du 18 novembre 1994
Nathalie de T'Serclaes
- Question d'actualitéCentres d'accueil pour adultes
Nathalie de T'Serclaes
Législature SE 1992 - 1995
Session 1993-1994
- Question d'actualitéSubside du projet bruxellois pour le dépistage du cancer du sein
Nathalie de T'Serclaes
- Question écriteSubsides aux Centres de préparation au mariage Question n° 181 du 3 novembre 1993
Nathalie de T'Serclaes
- Question écriteSubventions de la Communauté française dans le domaine des musées Question n° 108 du 22 octobre 1993
Nathalie de T'Serclaes
Législature SE 1992 - 1995
Session 1992-1993
- Non spécifiéProposition de résolution relative aux émissions d'informations de la RTBF
Nathalie de T'Serclaes, Yvon Biefnot
- Question écriteOpération "Enfants dans la guerre" - Rôle de l'ONE Question n° 54 du 21 octobre 1992
Nathalie de T'Serclaes
- Proposition de décretProposition de décret portant création de l'institution de médiateur
Colette Burgeon, Nathalie de T'Serclaes
- Proposition de décretProposition de décret portant création de l'institutition de médiateur
Colette Burgeon, Nathalie de T'Serclaes
- Proposition de décretProposition de décret portant création de l'institution de médiateur
Nathalie de T'Serclaes, Marceau Mairesse, Ghislain Hiance