Philippe Monfils
Philippe Monfils
Le CV de Philippe Monfils
Activités
parlementaire
Législature SE 1995 - 1999
Session SE 1995
- Rapport de commissionRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse Document de renvoi Voir Doc. 273 (1998-1999) n° 65
Philippe Monfils, Michel Foret
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
Philippe Monfils, Michel Foret
- Question écriteAide à la jeunesse - Rapports des services qui hébergent habituellement des enfants Question n° 7 du 1er août 1995
Philippe Monfils
- Proposition de décretProposition de décret fixant les conditions de reconnaissance du sportif de haut niveau
Philippe Monfils, Michel Foret
- Proposition de décretProposition de décret favorisant la compatibilité entre les études et l'activité sportive de haut niveau
Philippe Monfils, Michel Foret
- Proposition de décretProposition de décret favorisant la compatibilité entre les études et l'activité sportive de haut niveau
Philippe Monfils, Michel Foret
- Proposition de décretProposition de décret fixant les conditions de reconnaissance du sportif de haut niveau
Philippe Monfils, Michel Foret
- Question d'actualitéOccupation du Château de la Solitude par les sans-logis
Philippe Monfils
Législature SE 1995 - 1999
Législature SE 1992 - 1995
Session 1994-1995
- Proposition de résolutionProposition de résolution portant création d'une commission spéciale d'information
Marcel Cheron, Philippe Monfils, Olivier Maingain
- Décret ccfDécret du 10 avril 1995 instaurant le congé politique pour être membre du Conseil ou du Gouvernement de la Communauté française
Nathalie de T'Serclaes, Charles Janssens, Marcel Cheron, Philippe Monfils
- Décret ccfDécret du 10 avril 1995 instaurant le congé politique pour être membre d'une assemblée législative ou d'un gouvernement autres que ceux de la Communauté française
Nathalie de T'Serclaes, Charles Janssens, Marcel Cheron, Philippe Monfils
- Amendements en séanceAmendement(s) en séance
Nathalie de T'Serclaes, Charles Janssens, Marcel Cheron, Philippe Monfils
- Amendements en séanceAmendement(s) en séance
Nathalie de T'Serclaes, Charles Janssens, Marcel Cheron, Philippe Monfils
- Rapport de commissionRapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, des Affaires générales et du Règlement
Nathalie de T'Serclaes, Charles Janssens, Marcel Cheron, Philippe Monfils
- Proposition de décretProposition de décret instaurant le congé politique pour être membre d'une assemblée législative ou d'un gouvernement fédéral, wallon, bruxellois, flamand, germanophone et, pour le personnel des organismes paracommunautaires, du Conseil ou du Gouvernement de la Communauté française
Nathalie de T'Serclaes, Charles Janssens, Marcel Cheron, Philippe Monfils
- Proposition de décretProposition de décret instaurant le congé politique pour être membre du Conseil ou du Gouvernement de la Communauté française
Nathalie de T'Serclaes, Charles Janssens, Marcel Cheron, Philippe Monfils
- Proposition de décretProposition de décret instaurant le congé politique pour être membre du Conseil ou du Gouvernement de la Communauté française
Nathalie de T'Serclaes, Charles Janssens, Marcel Cheron, Philippe Monfils
- Proposition de décretProposition de décret instaurant le congé politique pour être membre d'une assemblée législative ou d'un gouvernement fédéral, wallon, bruxellois, flamand, germanophone et, pour le personnel des organismes paracommunautaires, du Conseil ou du Gouvernement de la Communauté française
Nathalie de T'Serclaes, Charles Janssens, Marcel Cheron, Philippe Monfils
- Question d'actualitéRéglementation divergente des deux communautés à propos des conditions à remplir par les jeunes cyclistes
Philippe Monfils
- Question d'actualitéAttitude de la Communauté française à l'égard de l'annonce par le ministre des Communications d'un accord passé avec la Région wallonne pour la création d'un réseau de télécommunications via Belgacom
Philippe Monfils