Serge Kubla
Serge Kubla
Le CV de Serge Kubla
Activités
parlementaire
Législature SE 2009 - 2014
Législature SE 2009 - 2014
Session 2012-2013
- Proposition de résolutionProposition de résolution visant au respect de la liberté de la presse
Caroline Persoons, Eric Tomas, Serge Kubla, Richard Miller, Michel de Lamotte, Marianne Saenen, Véronique Salvi, Jean-Claude Defossé, Alain Hutchinson
- Proposition de résolutionProposition de résolution visant au respect de la liberté de la presse
Caroline Persoons, Eric Tomas, Serge Kubla, Richard Miller, Michel de Lamotte, Marianne Saenen, Véronique Salvi, Jean-Claude Defossé, Alain Hutchinson
Législature SE 2009 - 2014
Session 2011-2012
- Proposition de modification du règlementProposition de modification du règlement relative à la motion de méfiance
Serge Kubla, Françoise Bertieaux, Alain Destexhe
- Proposition de modification du règlementProposition de modification du règlement relative à la motion de méfiance
Serge Kubla, Françoise Bertieaux, Alain Destexhe
Législature SE 2009 - 2014
Session 2010-2011
- Proposition de résolutionRèglement spécifique au médiateur
Léon Walry, Serge Kubla, Véronique Cornet, Jean-Charles Luperto, Emily Hoyos, Sophie Pécriaux, Olivier Saint-Amand, Véronique Salvi
- Service de médiation communRèglement spécifique au médiateur
Léon Walry, Serge Kubla, Véronique Cornet, Jean-Charles Luperto, Emily Hoyos, Sophie Pécriaux, Olivier Saint-Amand, Véronique Salvi
Législature SE 2009 - 2014
Session 2009-2010
- Rapport de commissionRapport de commission présenté au nom de la commission des Relations internationales, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, de Contrôle des communications des membres du gouvernement et des Dépenses électorales
Serge Kubla, Richard Miller, Hervé Jamar, Françoise Bertieaux, Pierre-Yves Jeholet, Alain Destexhe
- Non spécifiéMotion du Conseil communal de Mons - Dépôt
Serge Kubla
- Proposition de modification du règlementProposition de modification du règlement du Parlement visant à interdire le port de signes convictionnels par les membres qui exercent une fonction de représentation
Serge Kubla, Richard Miller, Hervé Jamar, Françoise Bertieaux, Pierre-Yves Jeholet, Alain Destexhe
- Proposition de modification du règlementProposition de modification du règlement du Parlement visant à interdire le port de signes convictionnels par les membres qui exercent une fonction de représentation [% Article 95 du règlement%]
Serge Kubla, Richard Miller, Hervé Jamar, Françoise Bertieaux, Pierre-Yves Jeholet, Alain Destexhe
Législature SE 2004 - 2009
Session 2006-2007
- Proposition de décretProposition de décret visant le subventionnement de la formation des jeunes hockeyeurs
Serge Kubla, Françoise Bertieaux, Jean-Luc Crucke
- Proposition de décretProposition de décret visant le subventionnement de la formation des jeunes hockeyeurs
Serge Kubla, Françoise Bertieaux, Jean-Luc Crucke
- Proposition de résolutionProposition de résolution visant à instaurer une commission parlementaire spéciale conjointe au Parlement de la Communauté française et au Parlement wallon, chargée d'investiguer sur l'acquisition d'un immeuble à Kinshasa, en vue d'y installer les services de la Communauté française et de la Région wallonne en République démocratique du Congo
Léon Walry, Marcel Cheron, Anne-Marie Corbisier-Hagon, Maurice Bayenet, Serge Kubla, Bernard Wesphael, Françoise Bertieaux, Michel de Lamotte
- Proposition de résolutionProposition de résolution visant à instaurer une commission parlementaire spéciale conjointe au Parlement de la Communauté française et au Parlement wallon, chargée d'investiguer sur l'acquisition d'un immeuble à Kinshasa, en vue d'y installer les services de la Communauté française et de la Région wallonne en République démocratique du Congo
Léon Walry, Marcel Cheron, Anne-Marie Corbisier-Hagon, Maurice Bayenet, Serge Kubla, Bernard Wesphael, Françoise Bertieaux, Michel de Lamotte
Législature SE 2004 - 2009
Session 2004-2005
- Question écriteImpact des fonds structurels européens en Communauté française en matière culturelle, d'audiovisuel et de la jeunesse. Question n°28 du 14 janvier 2005
Serge Kubla
- Question écriteImpact des fonds structurels européens en Région wallone en matière de santé Question n°37 du 24 novembre 2004
Serge Kubla
- Question écriteImpact des fonds structurels européens en Région wallonne en matière culturelle, d'audiovisuel et de la jeunesse Question n°16 du 24 novembre 2004
Serge Kubla
- Question écriteImpact des fonds structurels européens en Région wallonne en matière d'enseignement supérieur et de recherche scientifique Question n°18 du 24 novembre 2004
Serge Kubla
- Question écriteEmploi des personnes handicapées dans les cabinets ministériels Question n°2 du 29 octobre 2004
Serge Kubla
- Question écriteEmploi des personnes handicapées dans les cabinets ministériels Question n°14 du 29 octobre 2004
Serge Kubla