Yvon Biefnot
Yvon Biefnot
Le CV de Yvon Biefnot
Activités
parlementaire
Législature SE 1992 - 1995
Session SE 1992
- Décret ccfDécret modifiant le décret du 30 mars 1982 instituant un prix du Conseil de la Communauté française en vue de couronner un ouvrage à l'usage de l'enseignement et de l'éducation permanente modifié par le décret du 5 novembre 1987
Nathalie de T'Serclaes, Henri Simons, Philippe Monfils, Yvon Biefnot
- Proposition de résolutionProposition de résolution sur la défense de la langue française par les élus francophones des communes de la périphérie bruxelloise et des communes à statut spécial
Nathalie de T'Serclaes, Henri Simons, Philippe Monfils, Yvon Biefnot
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
Nathalie de T'Serclaes, Henri Simons, Philippe Monfils, Yvon Biefnot
- Proposition de résolutionProposition de résolution sur la défense de la langue française par les élus francophones des communes de la périphérie bruxelloise et des communes à statut spécial
Nathalie de T'Serclaes, Henri Simons, Philippe Monfils, Yvon Biefnot
- Rapport de commissionRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement, de la Formation et de la Recherche
Nathalie de T'Serclaes, Henri Simons, Philippe Monfils, Yvon Biefnot
- Proposition de décretProposition de décret modifiant le décret du 30 mars 1982 instituant un prix du Conseil de la Communauté française en vue de couronner un ouvrage à l'usage de l'enseignement et de l'éducation permanente modifié par le décret du 5 novembre 1987
Nathalie de T'Serclaes, Henri Simons, Philippe Monfils, Yvon Biefnot
Législature SE 1995 - 1999
Législature SE 1995 - 1999
Législature SE 1992 - 1995
Législature SE 1992 - 1995
Session 1993-1994
- Proposition de modification du règlementProposition de modification du règlement du Conseil
Yvon Biefnot
- Décret ccfDécret coordonné instituant un prix du Conseil de la Communauté française en vue de couronner un ouvrage à l'usage de l'enseignement et de l'éducation permanente mettant en valeur le patrimoine de la Communauté française
Yvon Biefnot
- Proposition de modification du règlementProposition de modification du règlement du Conseil
Yvon Biefnot
- Proposition de décretProposition de décret coordonné instituant un prix du Conseil de la Communauté française en vue de couronner un ouvrage à l'usage de l'enseignement et de l'éducation permanente mettant en valeur le patrimoine de la Communauté française
Yvon Biefnot
- Proposition de décretProposition de décret coordonné instituant un prix du Conseil de la Communauté française en vue de couronner un ouvrage à l'usage de l'enseignement et de l'éducation permanente mettant en valeur le patrimoine de la Communauté française
Yvon Biefnot
Législature SE 1992 - 1995
Session 1992-1993
- Décret ccfDécret relatif à la liquidation régulière des subsides et subventions directs et indirects
Denis Grimberghs, Marcel Cheron, Yvon Biefnot
- Rapport de commissionRapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, des Affaires générales et du Règlement
Denis Grimberghs, Marcel Cheron, Yvon Biefnot
- Proposition de décretProposition de décret relatif à la liquidation régulière des subsides et subventions directs et indirects
Denis Grimberghs, Marcel Cheron, Yvon Biefnot
- Proposition de décretProposition de décret relatif à la liquidation régulière des subsides et subventions directs et indirects
Denis Grimberghs, Marcel Cheron, Yvon Biefnot
- Question d'actualitéApplication du décret sur les centres culturels
Yvon Biefnot
- Non spécifiéProposition de résolution relative aux émissions d'informations de la RTBF
Nathalie de T'Serclaes, Yvon Biefnot
- Question d'actualitéAnnulation du décret sur l'aide à la jeunesse par la Cour d'Arbitrage
Yvon Biefnot