Décret ccf - 113 (1992-1993)

Décret relatif à la formation en cours de carrière des membres du personnel des établissements d'enseignement secondaire ordinaire

Déposé au parlement le 1993-07-16

Matière(s)

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Projet de décret relatif à la formation en cours de carrière des membres du personnel des établissements d'enseignement secondaire ordinaire

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement, de la Formation et de la Recherche

Compte rendu intégral Séance du jeudi 15 juillet 1993 (matin et après-midi)

Education au genre Auteur(e)s

Zakia Khattabi

Problématique des enfants à haut potentiel Question n°583 du 10 février 2012 Auteur(e)s

Catherine Houdart

Décret modifiant certaines dispositions relatives à l'enseignement spécialisé

Amendement(s) en commission

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education

Projet de décret modifiant certaines dispositions relatives à l'enseignement spécialisé