Documents parlementaires
89056 résultats de recherche
Filtres
Législatures
Sessions
Commissions
Recherche par référence connue
Date de sanction/promulgation
Parcourez les dates avec les flèches et utilisez ENTER pour sélectionner une date de début et une date de fin.
Date de publication au moniteur belge
Parcourez les dates avec les flèches et utilisez ENTER pour sélectionner une date de début et une date de fin.
Autres filtres
Date de dépôt au Parlement
Parcourez les dates avec les flèches et utilisez ENTER pour sélectionner une date de début et une date de fin.
- Texte adopté en commission 276 (2025-2026)Proposition de décret portant harmonisation du décret du 18 janvier 2018 portant le Code de la prévention, de l'aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse avec le nouveau Code pénal du 29 février 2024
- Texte adopté en séance plénière 276 (2025-2026)Proposition de décret portant harmonisation du décret du 18 janvier 2018 portant le Code de la prévention, de l'aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse avec le nouveau Code pénal du 29 février 2024
- Question orale (2026-2027)Monitoring des repas scolaires dans les écoles à encadrement différencié
Vincent Crampont
- Question orale (2026-2027)CDI-E, fin des nominations et soutenabilité budgétaire
Vincent Crampont
- Question d'actualité (2026-2027)Fair-play et respect des arbitres dans le judo
Jean-Jacques Cloquet
- Question d'actualité (2026-2027)Recrudescence des fusillades liées au narcotrafic en Région bruxelloise
Clémentine Barzin
- Question d'actualité (2026-2027)Coupes budgétaires à l'ONE
Margaux De Re
- Question d'actualité (2026-2027)Qui payera le prix des économies imposées au secteur de la petite enfance ?
Martin Casier
- Question d'actualité (2026-2027)Lutte contre le décrochage scolaire et la responsabilisation des parents
Guillaume Soupart
- Question d'actualité (2026-2027)Poursuite de la concertation après les rencontres du 1er septembre : remettre les élèves au centre du débat
Diana Nikolic
- Question d'actualité (2026-2027)Conséquences des réformes et retour des tensions dans les écoles
Bénédicte Linard
- Question d'actualité (2026-2027)Monitoring mise en oeuvre gratuité des fournitures
Mathilde Vandorpe
- Question d'actualité (2026-2027)Ecole toujours plus chère
Amandine Pavet
- Question d'actualité (2026-2027)Prix de la gratuité scolaire version MR/Engagés
Ersel Kaynak
- Question d'actualité (2026-2027)Fausse promesse d'un CDI-E
Eliane Tillieux
- Question d'actualité (2026-2027)Fake news de la ministre : oui, il y a bien des pertes d'emploi dans les écoles
Bruno Bauwens
- Question d'actualité (2026-2027)Suppression de 1300 postes dans le secondaire supérieur menace les conditions de travail des enseignants et la qualité de notre système éducatif
Dorothée De Rodder
- Question d'actualité (2026-2027)Détresse des étudiants pendant la seconde session
Octave Daube
