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- Question orale (2025-2026)Quel sera le prix du CDD-E ?
Bruno Lefebvre
- Compte Rendu Intégral (CRI) séance plénière 20 (2025-2026)Séance plénière du jeudi 4 juin 2026
- Contrat de gestion 271 (2025-2026)Contrat de gestion de l'ONE - Note d'intention du gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles
- Rapport de Commission 249 (2025-2026)Projet de décret - programme portant diverses dispositions relatives à l'Enseignement, à la Culture, aux Bâtiments scolaires, aux Hôpitaux universitaires, à la Jeunesse, aux Organismes administratifs publics, à l'Égalité des chances et à la Recherche scientifique
Jean-Paul Bastin, Hajib El Hajjaji
- Texte adopté en commission 249 (2025-2026)Projet de décret - programme portant diverses dispositions relatives à l'Enseignement, à la Culture, aux Bâtiments scolaires, aux Hôpitaux universitaires, à la Jeunesse, aux Organismes administratifs publics, à l'Égalité des chances et à la Recherche scientifique
- projet de décret 270 (2025-2026)Projet de décret portant sur la simplification administrative en matière d'enseignement
- Avis du Conseil d'Etat 249 (2025-2026)Projet de décret - programme portant diverses dispositions relatives à l'Enseignement, à la Culture, aux Bâtiments scolaires, aux Hôpitaux universitaires, à la Jeunesse, aux Organismes administratifs publics, à l'Égalité des chances et à la Recherche scientifique
- Texte adopté en commission 250 (2025-2026)Projet de décret visant à garantir la prévention, l'accompagnement et la protection des étudiantes et des étudiants contre toutes les formes de harcèlements, de violences sexistes et sexuelles et de discriminations dans les établissements d'enseignement supérieur de plein exercice
- Texte adopté en commission 260 (2025-2026)Projet de décret modifiant et coordonnant diverses dispositions relatives au budget, à la comptabilité et au contrôle applicables aux services du Gouvernement ainsi qu'aux entités relevant de son périmètre, et transposant partiellement la directive (UE) 2024/1265 du Conseil du 29 avril 2024 modifiant la directive 2011/85/UE sur les exigences applicables aux cadres budgétaires des États membres
- Rapport de Commission 250 (2025-2026)Projet de décret visant à garantir la prévention, l'accompagnement et la protection des étudiantes et des étudiants contre toutes les formes de harcèlements, de violences sexistes et sexuelles et de discriminations dans les établissements d'enseignement supérieur de plein exercice
Marie Jacqmin
- Rapport de Commission 267 (2025-2026)Projet de décret modifiant le décret du 20 décembre 2011 portant organisation du budget de la comptabilité des services du Gouvernement de la Communauté française
Marie Jacqmin
- Rapport de Commission 261 (2025-2026)Projet de décret transposant la directive (UE) 2023/2226 du Conseil du 17 octobre 2023 modifiant la directive 2011/16/UE relative à la coopération administrative dans le domaine fiscal et portant des dispositions diverses
Marie Jacqmin
- Rapport de Commission 260 (2025-2026)Projet de décret modifiant et coordonnant diverses dispositions relatives au budget, à la comptabilité et au contrôle applicables aux services du Gouvernement ainsi qu'aux entités relevant de son périmètre, et transposant partiellement la directive (UE) 2024/1265 du Conseil du 29 avril 2024 modifiant la directive 2011/85/UE sur les exigences applicables aux cadres budgétaires des États membres
Marie Jacqmin
- Question orale (2025-2026)Grève des etudiant.es en médecine
Hajib El Hajjaji
- Question orale (2025-2026)Mobilité douce et précarités étudiantes : quelles réponses structurelles du gouvernement ?
Hajib El Hajjaji
- Question orale (2025-2026)Réforme du rythme académique
Hajib El Hajjaji
- Question orale (2025-2026)Actualisation de la trajectoire budgétaire
Vincent Crampont
- Question orale (2025-2026)Session de janvier et récolte des données
Valérie Dejardin
