Documents parlementaires
90191 résultats de recherche
Filtres
Législatures
Sessions
Commissions
Recherche par référence connue
Date de sanction/promulgation
Parcourez les dates avec les flèches et utilisez ENTER pour sélectionner une date de début et une date de fin.
Date de publication au moniteur belge
Parcourez les dates avec les flèches et utilisez ENTER pour sélectionner une date de début et une date de fin.
Autres filtres
Date de dépôt au Parlement
Parcourez les dates avec les flèches et utilisez ENTER pour sélectionner une date de début et une date de fin.
- Rapport 337 (2026-2027)Rapport relatif au contrôle du compte général 2025 de l'ETNIC
- Rapport 336 (2026-2027)Rapport relatif au contrôle des comptes généraux 2022 et 2023 de Wallonie-Bruxelles International
- Rapport d'activités 335 (2026-2027)Rapport d'activités de septembre 2024 à juin 2026 du Conseil de la Transmission de la Mémoire
- cahier d'observations 333 (2026-2027)38ème cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement de la Communauté française - Fascicule I - Annexe 2
- Rapport d'activités 334 (2026-2027)Rapport d'activités de la Commission nationale pour les droits de l'enfant - Année 2025
- cahier d'observations 333 (2026-2027)38ème cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement de la Communauté française - Fascicule II - Annexe
- cahier d'observations 333 (2026-2027)38ème cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement de la Communauté française - Fascicule II
- cahier d'observations 333 (2026-2027)38ème cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement de la Communauté française - Fascicule I - Annexe
- cahier d'observations 333 (2026-2027)38ème cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement de la Communauté française - Fascicule I
- projet de décret 332 (2026-2027)Projet de décret modifiant le décret du 4 février 2021 relatif aux services de médias audiovisuels et aux services de partage de vidéos
- Texte adopté en séance plénière 318 (2026-2027)Projet de décret modifiant le décret du 1er février 2024 relatif au soutien à la presse écrite périodique non commerciale
- Texte adopté en séance plénière 321 (2026-2027)Projet de décret modifiant le décret du 28 mars 2019 relatif aux cellules de soutien et d'accompagnement de l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française et au statut des conseillers au soutien et à l'accompagnement
- Question d'actualité (2026-2027)Potentielle implication d'un mineur dans le meurtre du policier bruxellois : quel rôle pour les services de l'aide à la jeunesse ?
Clémentine Barzin
- Question d'actualité (2026-2027)Emplois APE dans les crèches : inquiétude du secteur face au flou de la réforme à venir
Marisol Revelo Paredes
- Question d'actualité (2026-2027)Quelles réponses pour les jeunes et aidants proches ?
Valérie Dejardin
- Question d'actualité (2026-2027)Sensibilisation à la violence contre les institutions politiques
Chris Massaki Mbaki
- Question d'actualité (2026-2027)Passage à deux périodes du cours de philosophie et citoyenneté
Jean-Paul Wahl
- Question d'actualité (2026-2027)Difficultés de remplacement des enseignants absents
Nicolas Janssen
