Documents parlementaires
80186 résultats de recherche
Filtres
Type de procédures
Législatures
Sessions
Commissions
Formation politique
Recherche par référence connue
Date de sanction/promulgation
Parcourez les dates avec les flèches et utilisez ENTER pour sélectionner une date de début et une date de fin.
Date de publication au moniteur belge
Parcourez les dates avec les flèches et utilisez ENTER pour sélectionner une date de début et une date de fin.
Autres filtres
Date de dépôt au Parlement
Parcourez les dates avec les flèches et utilisez ENTER pour sélectionner une date de début et une date de fin.
- Question écrite (2023-2024)Versement du traitement des enseignants temporaires Question n°906 du 29 mars 2024
Anne Laffut
- Texte adopté en commission 680 (2023-2024)Projet de décret relatif aux aides complémentaires dans le secteur de l'enseignement bénéficiant des subventions régionales, abrogeant diverses dispositions en matière d'enseignement fondamental et secondaire et modifiant diverses dispositions relatives aux puériculteurs
- Question orale (2023-2024)Soutien de la FWB à l'année Folon
André Antoine
- Question orale (2023-2024)Partage financier de la mise aux enchères des licences 5G
André Antoine
- Question orale (2023-2024)Périmètre des associations culturelles soumises à la taxation du patrimoine
André Antoine
- Question orale (2023-2024)Quelles conséquences pour les infrastructures nivelloises de la petite enfance dépourvue de personnel ?
André Antoine
- Question orale (2023-2024)Moyens financiers réservés à la promotion du festival "nuit d'encre"
André Antoine
- Question orale (2023-2024)Soutien de la Fédération Wallonie-Bruxelles à de jeunes talents à vocation internationale
André Antoine
- Question orale (2023-2024)Réponse de la FWB à la disparition des gardes d'enfants malades
André Antoine
- Question orale (2023-2024)Soutien au secteur des lettres et du livre
Fadila Laanan
- Amendements en commission 682 (2023-2024)Proposition de résolution relative à la situation au Proche Orient et demandant l'instauration d'un cessez-le-feu immédiat et durable dans la bande de Gaza
Jules Borsu, Hélène Ryckmans, Gaëtan Van Goidsenhoven, Diana Nikolic, Benoît Dispa, Michaël Vossaert, Gwenaëlle Grovonius, Mohamed Ouriaghli
- Question orale (2023-2024)Présidence belge du Conseil de l'UE - Réunion informelle des Directeurs d'administration du sport les 12 et 13 mars
Pierre Kompany
- Question orale (2023-2024)Suivi de la situation en RDC
Gaëtan Bangisa
- Question orale (2023-2024)Implication de la FWB pour favoriser le succès des chèques sport et culture
André Antoine
- Question orale (2023-2024)Nécessité de réformer le basket féminin en Belgique
André Antoine
- Question orale (2023-2024)Promotion de l'usage de l'application Libellule
André Antoine
- Question orale (2023-2024)Soutien de la FWB au biathlon
André Antoine
- Question orale (2023-2024)Choix politiques pour aboutir à une véritable responsabilité financière au sein de la FWB
André Antoine