Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Avis présenté au nom de la Commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma

Avis d'une commission annexe - 5-II (1995-1996) - N° 4

Avis présenté au nom de la Commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma

Informations générales

  • Date : 29/11/1995
  • Auteurs : Maurice Dehu
  • Groupes politiques : PS
  • Matières :
    • ajustement budgétaire
    • budget de la Communauté française 1995
    • budget général des dépenses
    • culture
    • social

Documents associés

Projet de décret budgétaire - 5-II (1995-1996) - N° 1 Projet de décret contenant l'ajustement du budget général des dépenses de la Communauté française de l'année budgétaire 1995 23/11/1995
Rapport de commission - 5-II (1995-1996) - N° 5 Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, du Budget, des Affaires générales, de l'Organisation de l'Assemblée, du Règlement et de la Comptabilité 06/12/1995
Avis d'une commission annexe - 5-II (1995-1996) - N° 3 Avis présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique 06/12/1995
Avis d'une commission annexe - 5-II (1995-1996) - N° 2 Avis présenté au nom de la Commission de l'Education 06/12/1995
Compte rendu intégral - 3 (1995-1996) Compte rendu intégral Séance du lundi 18 décembre 1995 18/12/1995
Compte rendu intégral - 4 (1995-1996) Compte rendu intégral Séance du mardi 19 décembre 1995 (matin et après-midi) 19/12/1995
Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Novembre
LuMaMeJeVeSaDi
123
45678910
11121314151617
18192021222324
252627282930
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos