Amendements en commission - 244 (1997-1998) - N° 2

Navigation

Amendement(s) en commission

Informations générales

Documents associés

Projet de décret - 244 (1997-1998) - N° 1 Projet de décret portant création de l'enseignement supérieur paramédical de type long en kinésithérapie au sein des hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française 22/05/1998
Amendements en commission - 244 (1997-1998) - N° 3 Amendement(s) en commission 09/06/1998
Amendements en commission - 244 (1997-1998) - N° 4 Amendement(s) en commission 09/06/1998
Amendements en commission - 244 (1997-1998) - N° 5 Amendement(s) en commission 09/06/1998
Amendements en commission - 244 (1997-1998) - N° 6 Sous-amendement(s) en commission 09/06/1998
Rapport de commission - 244 (1997-1998) - N° 7 Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique 09/06/1998
Compte rendu intégral - 14 (1997-1998) Compte rendu intégral Séance du mardi 23 juin 1998 (matin et après-midi) 23/06/1998
Décret - 244 (1997-1998) - N° 386 Décret portant création de l'enseignement supérieur de type long en kinésithérapie au sein des hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française 30/06/1998
Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Décembre
LuMaMeJeVeSaDi
1
2345678
9101112131415
16171819202122
23242526272829
3031
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos