Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Proposition de décret modifiant le décret du 21 février 1994 instituant un prix du Conseil en vue de récompenser une oeuvre originale d'un(e) jeune artiste de la Communauté française dans le domaine des arts plastiques

Proposition de décret - 54 (1999-2000) - N° 1

Proposition de décret modifiant le décret du 21 février 1994 instituant un prix du Conseil en vue de récompenser une oeuvre originale d'un(e) jeune artiste de la Communauté française dans le domaine des arts plastiques

Informations générales

Documents associés

Compte rendu intégral - 7 (1999-2000) Compte rendu intégral Séances du mardi 29 février 2000 (matin et après-midi) 29/02/2000
Rapport de commission - 54 (1999-2000) - N° 2 Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse et du Cinéma 01/03/2000
Compte rendu intégral - 8 (1999-2000) Compte rendu intégral Séance du mardi 14 mars 2000 (matin et après-midi) 14/03/2000
Décret - 54 (1999-2000) - N° 449 Décret modifiant le décret du 21 février 1994 instituant un prix du Conseil en vue de récompenser une oeuvre originale d'un(e) jeune artiste de la Communauté française dans le domaine des arts plastiques 23/03/2000
Agenda
« Août 2014 »
Août
LuMaMeJeVeSaDi
123
45678910
11121314151617
18192021222324
25262728293031
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

International & Affaires européennes
Espace presse

La séance en direct
Pas de séance planifiée actuellement