Amendement(s) en commission

Date : 04/07/2000
Auteurs : Michèle Carthé, Frédéric Daerden, Amina Derbaki Sbaï, Paul Ficheroulle, Denis Grimberghs, Michel Guilbert, Jean-Michel Javaux, Jacques Otlet, Caroline Persoons, Jean-Paul Wahl, Gouvernement
Groupes politiques : PS, PRL- FDF- MCC, PSC, ECOLO
Matières :
- Commission consultative des maisons et centres de jeunes (CCMCJ)
- maisons et centres de jeunes
- reconnaissance et subvention
- services et/ou infrastructures en politique culturelle de la jeunesse
- Sous-commission de concertation sur l'information des jeunes
- Sous-commission de la politique socioculturelle de l'égalité des chances
- Sous-commission de qualification (maisons et centres de jeunes)

Projet de décret - 88 (1999-2000) - N° 1	Projet de décret déterminant les conditions de reconnaissance et de subventionnement des maisons de jeunes, centres de rencontres et d'hébergement et centres d'information des jeunes et de leurs fédérations	15/06/2000
Rapport de commission - 88 (1999-2000) - N° 3	Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma	04/07/2000
Compte rendu intégral - 15 (1999-2000)	Compte rendu intégral Séance du mardi 11 juillet 2000 (matin et après-midi)	11/07/2000
Décret - 88 (1999-2000) - N° 464	Décret déterminant les conditions de reconnaissance et de subventionnement des maisons de jeunes, centres de rencontres et d'hébergement et centres d'information des jeunes et de leurs fédérations	20/07/2000

Projet de décret - 489 (2003-2004) - N° 1	Projet de décret modifiant le décret du 20 juillet 2000 déterminant les conditions de reconnaissance et de subventionnement des maisons de jeunes, centres de rencontres et d'hébergement et centres d'information des jeunes et de leurs fédérations	21/01/2004
Amendements en commission - 489 (2003-2004) - N° 2	Amendement(s) en commission	03/02/2004
Décret - 489 (2003-2004) - N° 669	Décret modifiant le décret du 20 juillet 2000 déterminant les conditions de reconnaissance et de subventionnement des maisons de jeunes, centres de rencontres et d'hébergement et centres d'information des jeunes et de leurs fédérations	03/03/2004
Rapport de commission - 489 (2003-2004) - N° 3	Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma	03/02/2004

Amendements en commission - 88 (1999-2000) - N° 2