Amendement(s) en commission
Informations générales
- Date : 04/07/2000
- Auteurs : Michèle Carthé, Frédéric Daerden, Amina Derbaki Sbaï, Paul Ficheroulle, Denis Grimberghs, Michel Guilbert, Jean-Michel Javaux, Jacques Otlet, Caroline Persoons, Jean-Paul Wahl, Gouvernement
- Groupes politiques : PS, PRL- FDF- MCC, PSC, ECOLO
- Matières :
- Commission consultative des maisons et centres de jeunes (CCMCJ)
- maisons et centres de jeunes
- reconnaissance et subvention
- services et/ou infrastructures en politique culturelle de la jeunesse
- Sous-commission de concertation sur l'information des jeunes
- Sous-commission de la politique socioculturelle de l'égalité des chances
- Sous-commission de qualification (maisons et centres de jeunes)
Documents associés
| Projet de décret - 88 (1999-2000) - N° 1 | Projet de décret déterminant les conditions de reconnaissance et de subventionnement des maisons de jeunes, centres de rencontres et d'hébergement et centres d'information des jeunes et de leurs fédérations | 15/06/2000 |
| Rapport de commission - 88 (1999-2000) - N° 3 | Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma | 04/07/2000 |
| Compte rendu intégral - 15 (1999-2000) | Compte rendu intégral Séance du mardi 11 juillet 2000 (matin et après-midi) | 11/07/2000 |
| Décret - 88 (1999-2000) - N° 464 | Décret déterminant les conditions de reconnaissance et de subventionnement des maisons de jeunes, centres de rencontres et d'hébergement et centres d'information des jeunes et de leurs fédérations | 20/07/2000 |
Quelques documents sur les mêmes thèmes
| Projet de décret - 489 (2003-2004) - N° 1 | Projet de décret modifiant le décret du 20 juillet 2000 déterminant les conditions de reconnaissance et de subventionnement des maisons de jeunes, centres de rencontres et d'hébergement et centres d'information des jeunes et de leurs fédérations | 21/01/2004 |
| Proposition de décret - 16 (SE 1999) - N° 1 | Proposition de décret déterminant les modalités d'agrément et de subventionnement des maisons de jeunes, centres de rencontres et d'hébergement et centres locaux d'information des jeunes | 23/09/1999 |
