Amendements en commission - 175 (2000-2001) - N° 2

Navigation

Amendement(s) en commission

Informations générales

  • Date : 08/06/2001
  • Auteurs : Marcel Cheron, Anne-Marie Corbisier-Hagon, Christian Dupont, Jean-Paul Wahl
  • Groupes politiques : ECOLO, PSC, PS, PRL- FDF- MCC
  • Matières :
    • bâtiments scolaires
    • commission
    • Décret "Avantages sociaux" (Pacte scolaire)
    • Décret "Discriminations positives / Emancipation sociale"
    • décret-programme
    • enseignement fondamental
    • enseignement secondaire
    • étudiants (enseignement supérieur)
    • internats et/ou homes d'accueil (enseignement)
    • manuels scolaires
    • subventions et/ou dotations

Documents associés

Proposition de décret - 175 (2000-2001) - N° 1 Proposition de décret visant à améliorer les conditions matérielles des établissements de l'enseignement fondamental et secondaire 05/06/2001
Compte rendu intégral - 14 (2000-2001) Compte rendu intégral Séance du mercredi 6 juin 2001 (matin) 06/06/2001
Rapport de commission - 175 (2000-2001) - N° 3 Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, du Budget, des Affaires générales, de l'Organisation de l'Assemblée, du Règlement et de la Comptabilité 08/06/2001
Amendements en séance - 175 (2000-2001) - N° 4 Amendement(s) en séance 04/07/2001
Compte rendu intégral - 16 (2000-2001) Compte rendu intégral Séance du mercredi 4 juillet 2001 (matin et après-midi) 04/07/2001
Décret - 175 (2000-2001) - N° 505 Décret visant à améliorer les conditions matérielles des établissements de l'enseignement fondamental et secondaire 12/07/2001
Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Septembre
LuMaMeJeVeSaDi
1
2345678
9101112131415
16171819202122
23242526272829
30
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos