Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, du Budget, des Affaires générales, de l'Organisation de l'Assemblée, du Règlement et de la Comptabilité

Rapport de commission - 176 (2000-2001) - N° 2

Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, du Budget, des Affaires générales, de l'Organisation de l'Assemblée, du Règlement et de la Comptabilité

Informations générales

  • Date : 08/06/2001
  • Auteurs : Pierre Boucher
  • Groupes politiques : PRL- FDF- MCC
  • Matières :
    • enseignement libre subventionné
    • enseignement officiel
    • enseignement subventionné
    • étudiants (enseignement supérieur)
    • financement
    • programmes des cours et/ou des épreuves d'évaluation
    • subventions et/ou dotations

Documents associés

Proposition de décret - 176 (2000-2001) - N° 1 Proposition de décret relatif à la prise en compte de l'organisation de cours philosophiques dans les enseignements officiel et libre non confessionnel subventionnés 05/06/2001
Compte rendu intégral - 14 (2000-2001) Compte rendu intégral Séance du mercredi 6 juin 2001 (matin) 06/06/2001
Compte rendu intégral - 16 (2000-2001) Compte rendu intégral Séance du mercredi 4 juillet 2001 (matin et après-midi) 04/07/2001
Décret - 176 (2000-2001) - N° 494 Décret relatif à la prise en compte de l'organisation de cours philosophiques dans les enseignements officiel et libre non confessionnel subventionnés 12/07/2001
Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Novembre
LuMaMeJeVeSaDi
123
45678910
11121314151617
18192021222324
252627282930
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos