Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Rapport de commission présenté au nom de la commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse

Rapport de commission - 337 (2002-2003) - N° 3

Rapport de commission présenté au nom de la commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse

Informations générales

  • Date : 23/01/2003
  • Auteurs : Jean-Marie Severin
  • Groupes politiques : MR
  • Matières :
    • associations dans le domaine des activités physiques et/ou sportives
    • centres sportifs
    • promotion de l'activité physique et/ou sportive
    • reconnaissance et subvention
    • sports et/ou activités physiques

Documents associés

Projet de décret - 337 (2002-2003) - N° 1 Projet de décret organisant la reconnaissance et le subventionnement d'une association des centres sportifs 13/11/2002
Compte rendu intégral - 4 (2002-2003) Compte rendu intégral Séance du mardi 10 décembre 2002 (matin et après-midi) 10/12/2002
Amendements en commission - 337 (2002-2003) - N° 2 Amendement(s) en commission 23/01/2003
Compte rendu intégral - 9 (2002-2003) Compte rendu intégral Séance du mardi 18 février 2003 (matin et après-midi) 18/02/2003
Compte rendu intégral - 10 (2002-2003) Compte rendu intégral Séance du mercredi 19 février 2003 (matin et après-midi) 19/02/2003
Décret - 337 (2002-2003) - N° 601 Décret organisant la reconnaissance et le subventionnement d'une association des centres sportifs 27/02/2003

Quelques documents sur les mêmes thèmes

Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Octobre
LuMaMeJeVeSaDi
123456
78910111213
14151617181920
21222324252627
28293031
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos