Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, du Budget, des Affaires générales et du Sport

Rapport de commission - 220 (2005-2006) - N° 3

Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, du Budget, des Affaires générales et du Sport

Informations générales

  • Date : 15/02/2006
  • Auteurs : Benoît Langendries
  • Groupes politiques : cdH
  • Matières :
    • centres sportifs
    • promotion de l'activité physique et/ou sportive
    • reconnaissance et subvention

Documents associés

Proposition de décret - 220 (2005-2006) - N° 1 Proposition de décret modifiant le décret du 27 février 2003 organisant la reconnaissance et le subventionnement des centres sportifs locaux et des centres sportifs locaux intégrés 01/02/2006
Compte rendu intégral - 8 (2005-2006) Compte rendu intégral Séance du mercredi 1er février 2006 (après-midi) 01/02/2006
Amendements en commission - 220 (2005-2006) - N° 2 Amendement(s) en commission 15/02/2006
Compte rendu intégral - 10 (2005-2006) Compte rendu intégral Séance du mardi 7 mars 2006 (après-midi) 07/03/2006
Décret - 220 (2005-2006) - N° 751 Décret modifiant le décret du 27 février 2003 organisant la reconnaissance et le subventionnement des centres sportifs locaux et des centres sportifs locaux intégrés 10/03/2006

Quelques documents sur les mêmes thèmes

Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Septembre
LuMaMeJeVeSaDi
1
2345678
9101112131415
16171819202122
23242526272829
30
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos