Amendements en commission - 353 (2006-2007) - N° 2

Navigation

Amendement(s) en commission

Informations générales

  • Date : 14/03/2007
  • Auteurs : Jean-Luc Crucke
  • Groupes politiques : MR
  • Matières :
    • associations dans le domaine des activités physiques et/ou sportives
    • personnel
    • promotion de l'activité physique et/ou sportive
    • reconnaissance et subvention
    • subventions et/ou dotations

Documents associés

Projet de décret - 353 (2006-2007) - N° 1 Projet de décret organisant la reconnaissance et le subventionnement d'une association de fédérations sportives, de fédérations sportives de loisirs et d'associations sportives francophones 02/02/2007
Compte rendu intégral - 10 (2006-2007) Compte rendu intégral Commission plénière du mardi 6 février 2007 (après-midi) 06/02/2007
Rapport de commission - 353 (2006-2007) - N° 3 Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, du Budget, des Affaires générales et du Sport 21/03/2007
Compte rendu intégral - 13 (2006-2007) Compte rendu intégral Séance du mardi 27 mars 2007 (matin et de l'après-midi) 27/03/2007
Décret - 353 (2006-2007) - N° 809 Décret organisant la reconnaissance et le subventionnement d'une association de fédérations sportives, de fédérations sportives de loisirs et d'associations sportives francophones 30/03/2007
Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Juillet
LuMaMeJeVeSaDi
1234567
891011121314
15161718192021
22232425262728
293031
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos