Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Compte rendu intégral Séance du mardi 13 novembre 2007 (après-midi)

Compte rendu intégral - 6 (2007-2008)

Compte rendu intégral Séance du mardi 13 novembre 2007 (après-midi)

Informations générales

  • Date : 13/11/2007

Documents associés

Projet de décret - 471 (2007-2008) - N° 1 Projet de décret organisant la différenciation structurelle au sein du premier degré afin d'amener l'ensemble des élèves à la maîtrise des socles de compétences 24/10/2007
Amendements en commission - 471 (2007-2008) - N° 2 Amendement(s) en commission 14/11/2007
Rapport de commission - 471 (2007-2008) - N° 3 Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education 14/11/2007
Compte rendu intégral - 7 (2007-2008) Compte rendu intégral Séances du mardi 27 novembre 2007 (matin et après-midi) 27/11/2007
Décret - 471 (2007-2008) - N° 840 Décret organisant la différenciation structurelle au sein du premier degré afin d'amener l'ensemble des élèves à la maîtrise des socles de compétences 07/12/2007
Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Mai
LuMaMeJeVeSaDi
12345
6789101112
13141516171819
20212223242526
2728293031
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos