Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique

Rapport de commission - 512 (2007-2008) - N° 3

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique

Informations générales

  • Date : 22/01/2008
  • Auteurs : Caroline Persoons
  • Groupes politiques : MR
  • Matières :
    • Agence pour l'évaluation de la qualité de l'enseignement supérieur (AEQES)
    • enseignement supérieur
    • personnel de l'enseignement
    • programmes des cours et/ou des épreuves d'évaluation

Documents associés

Projet de décret - 512 (2007-2008) - N° 1 Projet de décret portant diverses mesures relatives à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence pour l'évaluation de la qualité de l'enseignement supérieur organisé ou subventionné par la Communauté française 16/01/2008
Compte rendu intégral - 12 (2007-2008) Compte rendu intégral Séance du mardi 22 janvier 2008 (après-midi) 22/01/2008
Amendements en commission - 512 (2007-2008) - N° 2 Amendement(s) en commission 22/01/2008
Compte rendu intégral - 13 (2007-2008) Compte rendu intégral Séance du mardi 12 février 2008 (après-midi) 12/02/2008
Amendements en séance - 512 (2007-2008) - N° 4 Amendement(s) en séance 12/02/2008
Décret - 512 (2007-2008) - N° 857 Décret portant diverses mesures relatives à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence pour l'évaluation de la qualité de l'enseignement supérieur organisé ou subventionné par la Communauté française 22/02/2008
Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Décembre
LuMaMeJeVeSaDi
1
2345678
9101112131415
16171819202122
23242526272829
3031
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos