Amendements en commission - 533 (2007-2008) - N° 2

Navigation

Amendement(s) en commission

Informations générales

Documents associés

Projet de décret - 533 (2007-2008) - N° 1 Projet de décret modifiant le décret du 20 juillet 2000 déterminant les conditions de reconnaissance et de subventionnement des maisons de jeunes, centres de rencontres et d'hébergement, centres d'information des jeunes et de leurs fédérations 20/03/2008
Compte rendu intégral - 17 (2007-2008) Compte rendu intégral Séances du mardi 8 avril 2008 (matin et après-midi) 08/04/2008
Rapport de commission - 533 (2007-2008) - N° 3 Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Culture, de la Jeunesse, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma 23/04/2008
Compte rendu intégral - 20 (2007-2008) Compte rendu intégral Séances du mardi 6 mai 2008 (matin et après-midi) 06/05/2008
Amendements en séance - 533 (2007-2008) - N° 4 Amendement(s) en séance 05/05/2008
Décret - 533 (2007-2008) - N° 880 Décret modifiant le décret du 20 juillet 2000 déterminant les conditions de reconnaissance et de subventionnement des maisons de jeunes, centres de rencontres et d'hébergement, centres d'information des jeunes et de leurs fédérations 09/05/2008
Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Février
LuMaMeJeVeSaDi
123
45678910
11121314151617
18192021222324
25262728
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos