Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Rapport de commission présenté au nom de la commission de l'Education

Rapport de commission - 631 (2008-2009) - N° 2

Rapport de commission présenté au nom de la commission de l'Education

Informations générales

  • Date : 25/03/2009
  • Auteurs : Maurice Bayenet
  • Groupes politiques : PS
  • Matières :
    • Communauté française / Fédération Wallonie-Bruxelles
    • concertation sociale et/ou accord social
    • pouvoirs organisateurs des établissements/réseaux d'enseignement
    • réseaux d'enseignement
    • syndicats

Documents associés

Proposition de décret - 631 (2008-2009) - N° 1 Proposition de décret modifiant le décret du 19 mai 2004 relatif à la négociation en Communauté française 19/12/2008
Compte rendu intégral - 8 (2008-2009) Compte rendu intégral Séance du mardi 6 janvier 2009 (après-midi) 06/01/2009

Quelques documents sur les mêmes thèmes

Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Septembre
LuMaMeJeVeSaDi
1
2345678
9101112131415
16171819202122
23242526272829
30
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos