Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education

Rapport de commission - 672 (2008-2009) - N° 3

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education

Informations générales

  • Date : 25/03/2009
  • Auteurs : Mohamed Daïf
  • Groupes politiques : PS
  • Matières :
    • associations de parents d'élèves
    • conseils de participation (enseignement)
    • Contrat pour l'école
    • reconnaissance et subvention
    • subventions et/ou dotations

Documents associés

Proposition de décret - 672 (2008-2009) - N° 1 Proposition de décret portant sur les associations de parents d'élèves et les organisations représentatives d'associations de parents d'élèves en Communauté française 09/03/2009
Compte rendu intégral - 13 (2008-2009) Compte rendu intégral Séance du mardi 10 mars 2009 (après-midi) 10/03/2009
Amendements en commission - 672 (2008-2009) - N° 2 Amendement(s) en commission 25/03/2009
Compte rendu intégral - 17 (2008-2009) Compte rendu intégral Séances du mardi 28 avril 2009 (matin et après-midi) 28/04/2009
Décret - 672 (2008-2009) - N° 949 Décret portant sur les associations de parents d'élèves et les organisations représentatives d'associations de parents d'élèves en Communauté française 30/04/2009
Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Décembre
LuMaMeJeVeSaDi
1
2345678
9101112131415
16171819202122
23242526272829
3031
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos