Amendements en séance - 644 (2008-2009) - N° 3

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Amendement(s) en séance

Informations générales

  • Date : 17/02/2009
  • Auteurs : Françoise Bertieaux, Marcel Cheron, Marc Elsen, Françoise Fassiaux-Looten
  • Groupes politiques : MR, ECOLO, cdH, PS
  • Matières :
    • aspects sociaux de la politique d'enseignement
    • carrière professionnelle
    • conditions d'admission (enseignement)
    • conseils des étudiants
    • coopération
    • échec scolaire
    • élection
    • enseignement supérieur
    • enseignement supérieur non universitaire
    • enseignement universitaire
    • établissements d'enseignement
    • instituts supérieurs d'architecture
    • internats et/ou homes d'accueil (enseignement)
    • minerval
    • personnel de l'enseignement
    • personnel directeur de l'enseignement
    • personnel enseignant
    • plans, programmes et ensembles de mesures en matière d'activités physiques et/ou sportives
    • recherche scientifique
    • reconnaissance et subvention
    • régime disciplinaire des fonctionnaires
    • Région wallonne
    • représentation estudiantine
    • sport de haut niveau
    • statut administratif (fonction publique)
    • titres requis (fonction publique)
    • traitements et/ou barèmes (fonction publique)

Documents associés

Projet de décret - 644 (2008-2009) - N° 1 Projet de décret portant diverses mesures, notamment en matière de statuts et de titres pour les membres des personnels de l'enseignement supérieur et créant des Conseils des étudiants au sein des Instituts supérieurs d'Architecture 27/01/2009
Compte rendu intégral - 10 (2008-2009) Compte rendu intégral Séance du mardi 3 février 2009 (après-midi) 03/02/2009
Rapport de commission - 644 (2008-2009) - N° 2 Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique 03/02/2009
Compte rendu intégral - 11 (2008-2009) Compte rendu intégral Séances du mardi 17 février 2009 (matin et après-midi) 17/02/2009
Décret - 644 (2008-2009) - N° 920 Décret portant diverses mesures, notamment en matière de statuts et de titres pour les membres des personnels de l'enseignement supérieur et créant des Conseils des étudiants au sein des Instituts supérieurs d'Architecture 19/02/2009
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