Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enfance, de la Recherche, de la Fonction publique et des Bâtiments scolaires

Rapport de commission - 262 (2011-2012) - N° 2

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enfance, de la Recherche, de la Fonction publique et des Bâtiments scolaires

Informations générales

  • Date : 21/11/2011
  • Auteurs : Pierre Tachenion
  • Groupes politiques : PS
  • Matières :
    • aide aux personnes
    • enfance
    • famille
    • garderies scolaires
    • subventions et/ou dotations
    • taux d'audience et/ou de fréquentation et/ou tirage

Documents associés

Proposition de résolution - 262 (2011-2012) - N° 1 Proposition de résolution relative à l'accueil extrascolaire 19/10/2011
Compte rendu intégral - 4 (2011-2012) Compte rendu intégral Séance du mercredi 9 novembre 2011 09/11/2011
Compte rendu intégral - 8 (2011-2012) Compte rendu intégral Séances du mardi 20 décembre 2011 (matin et après-midi) 20/12/2011
Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Décembre
LuMaMeJeVeSaDi
12
3456789
10111213141516
17181920212223
24252627282930
31
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

International & Affaires européennes
Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos