Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Avis présenté au nom de la Commission de l'Enfance, de la Recherche, de la Fonction publique et des bâtiments scolaires

Avis d'une commission annexe - 512 (2012-2013) - N° 6

Avis présenté au nom de la Commission de l'Enfance, de la Recherche, de la Fonction publique et des bâtiments scolaires

Informations générales

  • Date : 01/07/2013
  • Auteurs : Christine Servaes
  • Groupes politiques : cdH
  • Matières :
    • Agence pour l'évaluation de la qualité de l'enseignement supérieur (AEQES)
    • bâtiments scolaires
    • budget général des dépenses
    • centres d'expression et de créativité (CEC)
    • centres hospitaliers universitaires
    • centres PMS
    • cours philosophiques (religion et/ou morale non confessionnelle)
    • Décret "Avantages sociaux" (Pacte scolaire)
    • Décret "Discriminations positives / Emancipation sociale"
    • Décret "Encadrement différencié"
    • enseignement
    • enseignement de promotion sociale
    • enseignement obligatoire
    • enseignement supérieur artistique
    • enseignement supérieur non universitaire
    • enseignement universitaire
    • équipement
    • équipements scolaires
    • ETNIC (Entreprise publique des technologies nouvelles de l'information et de la communication)
    • financement
    • fonds budgétaires de la Communauté française
    • informatique
    • lecture publique en Communauté française
    • manuels scolaires
    • organisation des cours et/ou services et/ou infrastructures dans l'enseignement
    • Pacte scolaire
    • personnel de l'enseignement
    • personnel directeur de l'enseignement
    • politique culturelle
    • programmes des cours et/ou des épreuves d'évaluation
    • promotion de la santé à l'école (PSE)
    • promotion de la santé, prévention des maladies, des accidents et des assuétudes
    • recherche scientifique
    • reconnaissance administrative et/ou labellisation
    • religion et/ou laïcité
    • RTBF
    • statut administratif (fonction publique)

Documents associés

Projet de décret - 512 (2012-2013) - N° 1 Projet de décret -programme portant diverses mesures relatives aux Fonds budgétaires, à la santé, à la culture, à l'audiovisuel, à l'enseignement obligatoire et de promotion sociale, à l'Agence pour l'évaluation de la qualité de l'enseignement supérieur, au financement de l'enseignement supérieur universitaire et non universitaire, aux bâtiments scolaires, à la recherche et à l'ETNIC 17/06/2013
Compte rendu intégral - 17 (2012-2013) Compte rendu intégral Séance du mercredi 19 juin 2013 19/06/2013
Avis d'une commission annexe - 512 (2012-2013) - N° 4 Avis présenté au nom de la Commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des chances 02/07/2013
Avis d'une commission annexe - 512 (2012-2013) - N° 2 Avis présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur 02/07/2013
Avis d'une commission annexe - 512 (2012-2013) - N° 5 Avis présenté au nom de la commission des Relations internationales 02/07/2013
Avis d'une commission annexe - 512 (2012-2013) - N° 3 Avis d'une commission annexe 02/07/2013
Rapport de commission - 512 (2012-2013) - N° 7 Rapport de commission présenté au nom de la commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport 03/07/2013
Compte rendu intégral - 19 (2012-2013) Compte rendu intégral Séances du mercredi 17 juillet 2013 17/07/2013
Décret - 512 (2012-2013) - N° 1117 Décret-programme portant diverses mesures relatives aux Fonds budgétaires, à la santé, à la culture, à l'audiovisuel, à l'enseignement obligatoire et de promotion sociale, à l'Agence pour l'évaluation de la qualité de l'enseignement supérieur, au financement de l'enseignement supérieur universitaire et non universitaire, aux bâtiments scolaires, à la recherche et à l'ETNIC 17/07/2013
Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Novembre
LuMaMeJeVeSaDi
12345
6789101112
13141516171819
20212223242526
27282930
Mot du Président

Président Courard

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

International & Affaires européennes
Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos