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Rapport de commission - 554 (2013-2014) - N° 3

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education

Informations générales

  • Date : 05/11/2013
  • Auteurs : Mohamed Daïf
  • Groupes politiques : PS
  • Matières :
    • aide sociale aux élèves et/ou aux étudiants
    • centres PMS (psycho-médico-sociaux)
    • décrochage scolaire
    • droit à l'éducation
    • formation
    • intervenants, équipe éducative, personnel de l'enseignement
    • Observatoire de la violence et du décrochage en milieu scolaire
    • orientation scolaire/académique et/ou professionnelle
    • personnel de l'enseignement
    • plans, programmes et ensembles de mesures pour l'enseignement
    • promotion de la santé à l'école (PSE)
    • statut administratif (fonction publique)
    • violence et/ou maltraitance à l'école

Documents associés

Projet de décret - 554 (2013-2014) - N° 1 Projet de décret organisant divers dispositifs scolaires favorisant le bien-être des jeunes à l'école, l'accrochage scolaire, la prévention de la violence à l'école et l'accompagnement des démarches d'orientation scolaire 25/10/2013
Compte rendu intégral - 4 (2013-2014) Compte rendu intégral Séance du mercredi 6 novembre 2013 (matin) 06/11/2013
Compte rendu intégral - 7 (2013-2014) Compte rendu intégral Séances du mercredi 20 novembre 2013 (matin et après-midi) 20/11/2013
Décret - 554 (2013-2014) - N° 1142 Décret organisant divers dispositifs scolaires favorisant le bien-être des jeunes à l'école, l'accrochage scolaire, la prévention de la violence à l'école et l'accompagnement des démarches d'orientation scolaire 21/11/2013

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