Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales, des Hôpitaux universitaires, des Professions des soins de santé et du Règlement, de l'Informatique, Contrôle des communications des membres du Gouvernement et des Dépenses électorales

Rapport de commission - 296 (2015-2016) - N° 2

Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales, des Hôpitaux universitaires, des Professions des soins de santé et du Règlement, de l'Informatique, Contrôle des communications des membres du Gouvernement et des Dépenses électorales

Informations générales

  • Date : 09/11/2016
  • Auteurs : Patricia Potigny
  • Groupes politiques : MR
  • Matières :
    • rapport d'activité
    • Service de médiation commun à la Communauté française et à la Région wallonne

Documents associés

Rapport d'activités - 296 (2015-2016) - N° 1 Rapport annuel du Médiateur commun à la Communauté française et à la Région wallonne (01.01.2015 au 31.12.2015) 18/07/2016
Compte rendu intégral - 1 (2016-2017) Compte rendu intégral - Séance du jeudi 22 septembre 2016 22/09/2016
Rapport de commission - 296 (2015-2016) - N° 3 Rapport de commission présenté au nom de la commission de l'Enseignement de promotion sociale, de la Jeunesse, des Droits des femmes et de l'Egalité des chances 25/10/2016
Rapport de commission - 296 (2015-2016) - N° 4 Rapport de commission présenté au nom de la Commission du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative 12/12/2016

Quelques documents sur les mêmes thèmes

Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Septembre
LuMaMeJeVeSaDi
12
3456789
10111213141516
17181920212223
24252627282930
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

International & Affaires européennes
Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos