Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Rapport de commission présenté au nom de la commission de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, des Sports et de la Promotion de Bruxelles

Rapport de commission - 827 (2018-2019) - N° 3

Rapport de commission présenté au nom de la commission de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, des Sports et de la Promotion de Bruxelles

Informations générales

  • Date : 24/04/2019
  • Auteurs : Bea Diallo, Virginie Gonzalez Moyano
  • Groupes politiques : PS
  • Matières :
    • associations dans le domaine des activités physiques et/ou sportives
    • éthique
    • formation
    • fraude
    • indemnités et frais
    • manifestations sportives
    • plans, programmes et ensembles de mesures en matière d'activités physiques et/ou sportives
    • promotion de l'activité physique et/ou sportive
    • services et/ou infrastructures en matières d'activités physiques et/ou sportives
    • sports et/ou activités physiques

Documents associés

Projet de décret - 827 (2018-2019) - N° 1 Projet de décret portant sur le mouvement sportif organisé en Communauté française 18/04/2019
Compte rendu intégral - 15 (2018-2019) Compte rendu intégral - Séance du mercredi 24 avril 2019 24/04/2019
Compte rendu intégral - 16 (2018-2019) Compte rendu intégral - Séance du jeudi 2 mai 2019 02/05/2019
Amendements en séance - 827 (2018-2019) - N° 5 Amendements en séance 02/05/2019

Quelques documents sur les mêmes thèmes

Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Novembre
LuMaMeJeVeSaDi
123
45678910
11121314151617
18192021222324
252627282930
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos