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Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du 18 janvier 2016
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du 18 janvier 2016
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du 18 janvier 2016
Parlmentary DocumentBulletin des Questions et des Réponses
Parlmentary DocumentProposition de résolution relative aux menaces graves pesant sur la liberté et l'indépendance des médias publics polonais (TVP et PR) et visant à rappeler l'importance de la liberté et du pluralisme médiatiques dans un Etat de droit
Parlmentary DocumentProposition de résolution relative à la violation des droits fondamentaux de l'Union Européenne par la Pologne
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du mercredi 20 janvier 2016
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Commission plénière du mercredi 20 janvier 2016
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du 19 janvier 2016
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du 19 janvier 2016
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du 19 janvier 2016
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du 19 janvier 2016
Parlmentary DocumentProposition de résolution soutenant la candidature au Prix Nobel de la Paix du Comité des Nations Unies pour l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes
Parlmentary DocumentProposition de résolution visant à lutter contre les mutilations génitales féminines
Parlmentary DocumentProjet de décret de la Communauté française modifiant le décret du 12 décembre 2008 relatif à la lutte contre certaines formes de discrimination
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du 20 janvier 2016
Parlmentary DocumentBulletin des Questions et des Réponses
Parlmentary DocumentProposition de résolution relative à l'adaptation des normes de rationalisation dans les écoles rurales
Parlmentary DocumentProjet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 3 décembre 2015 entre la Communauté française et la Région wallonne, habilitant les Comités d'acquisition wallons à réaliser des opérations patrimoniales pour le compte de la Communauté française et des entités qui en dépendent
Parlmentary DocumentAmendements en Commission
Parlmentary DocumentAvis du Conseil d'Etat
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
Parlmentary DocumentDécret - programme portant diverses mesures relatives à l'enseignement spécialisé, aux bâtiments scolaires, à l'enfance, à la culture, à l'enseignement supérieur, au financement de l'enseignement supérieur universitaire et non universitaire età l'enseignement de promotion sociale
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du lundi 1er février 2016
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du lundi 1er février 2016
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du lundi 1er février 2016
Parlmentary DocumentDécret portant assentiment à l'accord de coopération du 17 décembre 2014 conclu entre la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone et la Commission communautaire commune modifiant l'accord de coopération du 9 décembre 2011 conclu entre la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone et la Commission communautaire commune en matière de prévention et de lutte contre le dopage dans le sport
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du mardi 2 février 2016
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du mardi 2 février 2016
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du mardi 2 février 2016
Parlmentary DocumentProposition de résolution relative aux bébés hospitalisés faute de places dans une structure adaptée, dits " bébés parqués "
Parlmentary DocumentDécret portant assentiment à l'accord de coopération du 15 mai 2014 entre la Communauté française, la Communauté flamande et la Communauté germanophone relatif à l'adhésion à l'Accord partiel élargi sur le sport (APES), institué par la résolution du Conseil de l'Europe du 11 mai 2007, telle que modifiée le 13 octobre 2010
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du mardi 2 février 2016
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du 3 février 2016
Parlmentary DocumentProjet de décret portant diverses dispositions en matière d'Enseignement
Parlmentary DocumentProjet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 3 décembre 2015 entre la Communauté française et la Région wallonne, habilitant les Comités d'acquisition wallons à réaliser des opérations patrimoniales pour le compte de la Communauté française et des entités qui en dépendent
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la commission du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du jeudi 4 février 2016
Parlmentary DocumentEntente entre le Conseil régional de la Vallée d'Aoste, le Parlement de la Communauté française de Belgique et le Parlement de la République et Canton du Jura - Résolution adoptée par le Comité mixte triangulaire en XVIème session, Aoste, janvier 2016
Parlmentary DocumentDécret relatif à l'intégration de la dimension de genre dans l'ensemble des politiques de la Communauté française
Parlmentary DocumentDécret portant assentiment à l'Accord de siège entre le Royaume de Belgique et la Communauté économique des Etats de l'Afrique de l'Ouest, fait à Bruxelles le 12 juillet 2006
Parlmentary DocumentProposition de modification du règlement visant à interdire le port de signes convictionnels ostentatoires par les membres qui exercent une fonction de représentation
Parlmentary DocumentProjet de décret relatif à la mise à la disposition du Gouvernement de la Communauté française du personnel issu du Fonds d'Equipements et de Services Collectifs à l'Agence fédérale pour les allocations familiales transféré à la Communauté française dans le cadre de la sixième réforme de l'Etat
Parlmentary DocumentProjet de décret instituant le Comité Femmes et Sciences
Parlmentary DocumentProposition de résolution demandant une évaluation de l'opposition à certains pans de l'enseignement ou activités scolaires en Communauté française
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la commission du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative
Parlmentary DocumentProposition de résolution visant à interdire le port de signes convictionnels ostentatoires au sein des services du Gouvernement de la Communauté française et des organismes qui en dépendent
Parlmentary DocumentProjet de décret portant confirmation d'une dérogation limitée aux modes d'apprentissage décrits dans les socles de compétences
Parlmentary DocumentRapport sur la pauvreté infantile et juvénile en Fédération Wallonie-Bruxelles
Parlmentary DocumentProposition de décret relative à l'interdiction du port de signes convictionnels ostentatoires par les élèves de l'enseignement officiel organisé ou subventionné par la Communauté française
Parlmentary DocumentProposition de décret relative à la formation des enseignants à l'interculturalité
Parlmentary DocumentProposition de décret relative à la non remise en cause du caractère scientifique de la connaissance
Parlmentary DocumentProposition de résolution relative à l'encadrement dans les Centres PMS
Parlmentary DocumentRapport d'activités de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) de la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année 2015
Parlmentary DocumentProposition de décret modifiant le décret coordonné du 27 décembre 1993 instituant un prix du Conseil de la Communauté française en vue de couronner un ouvrage à l'usage de l'enseignement et de l'éducation permanente, mettant en valeur le patrimoine de la Communauté française
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du 22 février 2016
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du 22 février 2016
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du 22 février 2016
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du 23 février 2016
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du 23 février 2016
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la commission du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative
Parlmentary DocumentProjet de décret portant assentiment à l'Accord de siège entre le Royaume de Belgique et la Communauté économique des Etats de l'Afrique de l'Ouest, fait à Bruxelles le 12 juillet 2006
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du 23 février 2016
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séances du 23 février 2016 (matin et après-midi)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du 25 février 2016
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du 24 février 2016
Parlmentary DocumentAmendement(s) en séance
Parlmentary DocumentRapport du Collège des commissaires aux comptes sur l'exercice clos le 31 décembre 2014 du Fonds Ecureuil
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
Parlmentary DocumentProposition de modification du règlement visant à introduire la faculté de créer des commissions mixtes composées de citoyens tirés au sort et de députés
Parlmentary Document27ème Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement de la Communauté française - Fascicule 1er
Parlmentary DocumentAvis du Conseil d'Etat
Parlmentary DocumentProjet de décret modifiant le décret du 2 juin 2006 relatif à l'évaluation externe des acquis des élèves de l'enseignement obligatoire et au certificat d'études de base au terme de l'enseignement primaire
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du 7 mars 2016
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du 7 mars 2016
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du 7 mars 2016
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du 7 mars 2016
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du 8 mars 2016
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du 8 mars 2016
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du 9 mars 2016
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du 8 mars 2016
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du 10 mars 2016
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral - Séance du 8 mars 2016
Parlmentary DocumentRapport d'activités du Conseil de la transmission de la mémoire (2013-2015)
Parlmentary DocumentRapport d'évaluation du Décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, crimes contre l'humanité, crimes de guerre et faits de résistance ou mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes.
Parlmentary DocumentDécret portant assentiment à l'accord de coopération du 3 décembre 2015 entre la Communauté française et la Région wallonne, habilitant les Comités d'acquisition wallons à réaliser des opérations patrimoniales pour le compte de la Communauté française et des entités qui en dépendent
Parlmentary DocumentProjet de décret relatif à la mise à la disposition du Gouvernement de la Communauté française du personnel issu du Fonds d'Equipements et de Services Collectifs à l'Agence fédérale pour les allocations familiales transféré à la Communauté française dans le cadre de la sixième réforme de l'Etat
Parlmentary DocumentProjet de décret portant confirmation d'une dérogation limitée aux modes d'apprentissage décrits dans les socles de compétences
Parlmentary DocumentProjet de décret instituant le Comité Femmes et Sciences
Parlmentary DocumentBulletin des Questions et des Réponses
Parlmentary DocumentBulletin des Questions et des Réponses
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales, des Hôpitaux universitaires, des Professions des soins de santé et du Règlement, de l'Informatique, Contrôle des communications des membres du Gouvernement et des Dépenses électorales
Parlmentary DocumentAmendements en commission
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales, des Hôpitaux universitaires, des Professions des soins de santé et du Règlement, de l'Informatique, Contrôle des communications des membres du Gouvernement et des Dépenses électorales
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
Parlmentary DocumentProposition de résolution relative aux bébés hospitalisés faute de places dans une structure adaptée, dits " bébés parqués "
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
Parlmentary DocumentProjet de décret portant assentiment à l'Accord de siège entre le Royaume de Belgique et l'Institut international pour la Démocratie et l'Assistance électorale, fait à Bruxelles le 15 mai 2014
Parlmentary DocumentProjet de décret portant assentiment à la Convention établissant l'Institut international pour la Démocratie et l'Assistance électorale, et à l'Acte final, faits à Stockholm le 27 février 1995, tels qu'amendés le 24 janvier 2006
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