Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Dossiers Proposition de résolution sur le Parlement de la Communauté française

Proposition de résolution - 131 (1996-1997)

Proposition de résolution sur le Parlement de la Communauté française

Informations générales

  • Date : 16/12/1996
  • Statut : Travail du parlement terminé
  • Auteurs : Jean-Marie Léonard, Daniel Ducarme, André Antoine, Marcel Cheron
  • Groupes politiques : PS, PRL- FDF- MCC, PSC, ECOLO
  • Matières :
    • Parlement de la Communauté française / Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles
    • parlementaire
    • proposition de résolution

Documents associés

131 (1996-1997) No 1 Proposition de résolution sur le Parlement de la Communauté française 16/12/1996

Chronologie

16/12/1996

Proposition de résolution

Auteurs : Jean-Marie Léonard, Daniel Ducarme, André Antoine, Marcel Cheron

Proposition de résolution - 131 (1996-1997) - N° 1
17/12/1996

Discussion

Auteurs : Anne-Marie Corbisier-Hagon

Compte rendu intégral - 8 (1996-1997) - page 43-44
17/12/1996

Vote - Vote nominatif sur l'ensemble.

Compte rendu intégral - 8 (1996-1997) - page 60
Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Novembre
LuMaMeJeVeSaDi
123
45678910
11121314151617
18192021222324
252627282930
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos