Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Dossiers Demande d'examen conjoint en commission Proposition de décret, de MM Monfils et Foret, favorisant la compatibilité entre les études et l'activité sportive de haut niveau

Communication de la Présidence (1995-1996)

Demande d'examen conjoint en commission Proposition de décret, de MM Monfils et Foret, favorisant la compatibilité entre les études et l'activité sportive de haut niveau

Informations générales

  • Date : 12/03/1996
  • Statut : Travail du parlement terminé
  • Auteurs : Anne-Marie Corbisier-Hagon
  • Groupes politiques : PSC
  • Matières :
    • ordre des travaux

Chronologie

12/03/1996

Communication

Auteurs : Anne-Marie Corbisier-Hagon

Compte rendu intégral - 9 (1995-1996) - page 26-27

Quelques dossiers sur le même thème

Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Août
LuMaMeJeVeSaDi
1234
567891011
12131415161718
19202122232425
262728293031
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos