Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Dossiers Proposition de résolution relative à la promotion des droits des patients pour les matières relevant du Parlement et du Gouvernement de la Communauté française

Proposition de résolution - 75 (1999-2000)

Proposition de résolution relative à la promotion des droits des patients pour les matières relevant du Parlement et du Gouvernement de la Communauté française

Informations générales

  • Date : 11/05/2000
  • Statut : Travail du parlement terminé
  • Auteurs : Chantal Bertouille
  • Groupes politiques : PRL- FDF- MCC
  • Matières :
    • coopération
    • promotion du droit des patients

Documents associés

75 (1999-2000) No 1 Proposition de résolution relative à la promotion des droits des patients pour les matières relevant du Parlement et du Gouvernement de la Communauté française 11/05/2000
75 (1999-2000) No 2 Amendement(s) en commission 08/01/2002
75 (1999-2000) No 3 Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse 08/01/2002

Chronologie

11/05/2000

Proposition de résolution

Auteurs : Chantal Bertouille

Proposition de résolution - 75 (1999-2000) - N° 1
08/01/2002

Amendement(s) en commission

commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse

Auteurs : Chantal Bertouille, Maurice Bodson, Dany Smeets

Amendements en commission - 75 (1999-2000) - N° 2
08/01/2002

Rapport

commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse

Auteurs : Françoise Bertieaux

Rapport de commission - 75 (1999-2000) - N° 3
22/01/2002

Discussion

Compte rendu intégral - 7 (2001-2002) - page 6-9
22/01/2002

Discussion

Auteurs : Françoise Bertieaux

Compte rendu intégral - 7 (2001-2002) - page 7-8
22/01/2002

Discussion

Auteurs : Chantal Bertouille

Compte rendu intégral - 7 (2001-2002) - page 8
22/01/2002

Discussion

Auteurs : Paul Galand

Compte rendu intégral - 7 (2001-2002) - page 8-9
Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Décembre
LuMaMeJeVeSaDi
1
2345678
9101112131415
16171819202122
23242526272829
3031
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos