Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Dossiers Proposition de résolution relative à la mise en place d'une politique transversale concernant le transport scolaire d'élèves de l'enseignement spécialisé

Proposition de résolution - 81 (2009-2010)

Proposition de résolution relative à la mise en place d'une politique transversale concernant le transport scolaire d'élèves de l'enseignement spécialisé

Informations générales

Documents associés

81 (2009-2010) No 1 Proposition de résolution relative à la mise en place d'une politique transversale concernant le transport scolaire d'élèves de l'enseignement spécialisé 15/02/2010
81 (2009-2010) No 2 Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education 10/05/2011

Chronologie

15/02/2010

Proposition de résolution

Auteurs : Caroline Persoons, Florence Reuter, Didier Gosuin

Proposition de résolution - 81 (2009-2010) - N° 1
03/03/2010

Dépôt

Compte rendu intégral - 11 (2009-2010) - page 5
10/05/2011

Jonction

commission de l'Education

10/05/2011

Rapport

commission de l'Education

Auteurs : Florence Reuter

Rapport de commission - 81 (2009-2010) - N° 2
25/05/2011

Discussion (Voir : Discussion générale conjointe)

Compte rendu intégral - 16 (2010-2011) - page 28-29
Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Septembre
LuMaMeJeVeSaDi
1
2345678
9101112131415
16171819202122
23242526272829
30
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos