Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Dossiers Projet de décret modifiant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur

Projet de décret - 131 (2014-2015)

Projet de décret modifiant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur

Informations générales

  • Date : 01/06/2015
  • Statut : Travail du parlement terminé
  • Matières :
    • Agence pour l'évaluation de la qualité de l'enseignement supérieur (AEQES)
    • aspects sociaux de la politique d'enseignement
    • enseignement supérieur
    • enseignement supérieur artistique
    • enseignement supérieur non universitaire
    • étudiants (enseignement supérieur)
    • financement
    • numerus clausus (enseignement supérieur)
    • orientation scolaire/académique et/ou professionnelle
    • pensions de retraite et/ou pensions de survie
    • personnel enseignant

Documents associés

131 (2014-2015) No 1 Projet de décret modifiant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur 01/06/2015
131 (2014-2015) No 3 Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias 09/06/2015

Chronologie

01/06/2015

Projet de décret

Projet de décret - 131 (2014-2015) - N° 1
09/06/2015

Amendement(s) en commission

commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias

Auteurs : André Antoine, Françoise Bertieaux, Matthieu Daele, Anthony Dufrane, Philippe Henry, Joëlle Kapompole, Nicolas Martin, Isabelle Moinnet, Hélène Ryckmans, Ruddy Warnier

09/06/2015

Rapport

commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias

Auteurs : Joëlle Kapompole

Rapport de commission - 131 (2014-2015) - N° 3
16/06/2015

Dépôt

Compte rendu intégral - 16 (2014-2015) - page 4
24/06/2015

Discussion générale

Compte rendu intégral - 18 (2014-2015) - page 10-17
24/06/2015

Discussion générale

Auteurs : Philippe Henry

Compte rendu intégral - 18 (2014-2015) - page 10-12, 16-17
24/06/2015

Discussion générale

Auteurs : Isabelle Moinnet

Compte rendu intégral - 18 (2014-2015) - page 12
24/06/2015

Discussion générale

Auteurs : Ruddy Warnier

Compte rendu intégral - 18 (2014-2015) - page 12-13, 17
24/06/2015

Discussion générale

Auteurs : Olivier Maroy

Compte rendu intégral - 18 (2014-2015) - page 13-14, 17
24/06/2015

Discussion générale

Auteurs : Joëlle Kapompole

Compte rendu intégral - 18 (2014-2015) - page 14-15
24/06/2015

Discussion générale

Auteurs : Jean-Claude Marcourt

Compte rendu intégral - 18 (2014-2015) - page 15-16, 17
24/06/2015

Examen et vote des articles

Compte rendu intégral - 18 (2014-2015) - page 17-18
24/06/2015

Vote

Compte rendu intégral - 18 (2014-2015) - page 42-43
24/06/2015

Justification de vote

Auteurs : Françoise Bertieaux

Compte rendu intégral - 18 (2014-2015) - page 42
24/06/2015

Intervention

Auteurs : Benoit Drèze

Compte rendu intégral - 18 (2014-2015) - page 42
Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Septembre
LuMaMeJeVeSaDi
1
2345678
9101112131415
16171819202122
23242526272829
30
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos