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Proposition de résolution - 234 (2015-2016)

Proposition de résolution relative aux bébés hospitalisés faute de places dans une structure adaptée, dits " bébés parqués "

Informations générales

Documents associés

234 (2015-2016) No 1 Proposition de résolution relative aux bébés hospitalisés faute de places dans une structure adaptée, dits " bébés parqués " 03/02/2016
234 (2015-2016) No 2 Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles 23/02/2016

Chronologie

03/02/2016

Proposition de résolution

Auteurs : Véronique Salvi, Nadia El Yousfi, Matthieu Daele, Caroline Persoons, André du Bus de Warnaffe, Virginie Gonzalez Moyano, Savine Moucheron, Dimitri Legasse

Proposition de résolution - 234 (2015-2016) - N° 1
03/02/2016

Dépôt

Compte rendu intégral - 10 (2015-2016) - page 4
23/02/2016

Rapport

commission de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles

Auteurs : Virginie Defrang-Firket

Rapport de vérification des comptes - 234 (2015-2016) - N° 2
09/03/2016

Discussion générale

Compte rendu intégral - 12 (2015-2016) - page 19-24
09/03/2016

Discussion générale

Auteurs : Virginie Defrang-Firket

Compte rendu intégral - 12 (2015-2016) - page 20
09/03/2016

Discussion générale

Auteurs : Nadia El Yousfi

Compte rendu intégral - 12 (2015-2016) - page 20
09/03/2016

Discussion générale

Auteurs : Véronique Salvi

Compte rendu intégral - 12 (2015-2016) - page 20-21
09/03/2016

Discussion générale

Auteurs : Matthieu Daele

Compte rendu intégral - 12 (2015-2016) - page 21-22
09/03/2016

Discussion générale

Auteurs : Caroline Persoons

Compte rendu intégral - 12 (2015-2016) - page 22
09/03/2016

Discussion générale

Auteurs : Rachid Madrane

Compte rendu intégral - 12 (2015-2016) - page 22-24
09/03/2016

Vote - La discussion générale est close. Vote sur l'ensemble. Adoption par 81 voix contre 0 et 0 voix d'abstention.

Compte rendu intégral - 12 (2015-2016) - page 26-27
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