Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Questions Pouvoir ministériel sur les oeuvres classées-Tableau "La Maison bleue" de Marc Chagall Question n°115 du 30 septembre 2016

Question écrite (2016-2017)

Pouvoir ministériel sur les oeuvres classées-Tableau "La Maison bleue" de Marc Chagall Question n°115 du 30 septembre 2016

Informations générales

  • Date : 30/09/2016
  • Statut : Travail du parlement terminé
  • Auteurs : Caroline Persoons
  • Groupes politiques : DéFI
  • Matières :
    • oeuvres d'art et/ou de littérature

Chronologie

30/09/2016

Développement

Auteurs : Caroline Persoons

Bulletin des questions et réponses - 1 (2016-2017) - page 8
30/09/2016

Sans réponse

Bulletin des questions et réponses - 1 (2016-2017)
30/11/2016

Réponse

Auteurs : Alda Greoli

Bulletin des questions et réponses - 3 (2016-2017) - page 31
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