Compte rendu intégral - 10 (2011-2012) - publié le 01/02/2012
Compte rendu intégral Séance du jeudi 1er février 2012
Compte rendu intégral de commission - 55-Jeun.8 (2011-2012) - publié le 01/02/2012
Séance du lundi 30 janvier 2012
Compte rendu intégral de commission - 56-Fin.9 (2011-2012) - publié le 01/02/2012
Séance du lundi 30 janvier 2012
Compte rendu intégral de commission - 54-Enf.8 (2011-2012) - publié le 01/02/2012
Séance du lundi 30 janvier 2012
Programme justificatif - 288 (2011-2012) - N° 1 (Annexe 1) - publié le 01/02/2012
Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Communauté française pour l'année budgétaire 2012 Programme justificatif
Rapport d'activités - 314 (2011-2012) - N° 1 - publié le 01/02/2012
Rapport d'activités de la Commission d'accès aux documents administratifs de la Communauté française (CADA) pour l'année 2011
Projet de décret budgétaire - 288 (2011-2012) - N° 1 - publié le 01/02/2012
Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Communauté française pour l'année budgétaire 2012
Compte rendu intégral de commission - 62-R.I.7 (2011-2012) - publié le 01/02/2012
Séance du mardi 31 janvier 2012
Compte rendu intégral de commission - 60-Cult.10 (2011-2012) - publié le 01/02/2012
Séance du mardi 31 janvier (après-midi)
Compte rendu intégral de commission - 61-Educ.12 (2011-2012) - publié le 31/01/2012
Séance du mardi 31 janvier 2012 (après-midi)
Compte rendu intégral de commission - 57-Educ.11 (2011-2012) - publié le 31/01/2012
Séance du mardi 31 janvier (matin)
Compte rendu intégral de commission - 59-Cult.9 (2011-2012) - publié le 31/01/2012
Séance du mardi 31 janvier 2012 (matin)
Compte rendu intégral de commission - 58-Ens.sup.8 (2011-2012) - publié le 31/01/2012
Séance du mardi 31 janvier 2012
Rapport - 313 (2011-2012) - N° 1 - publié le 30/01/2012
Rapport d'évaluation du décret relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire
Proposition de modification du règlement - 312 (2011-2012) - N° 1 - publié le 27/01/2012
Proposition de modification du règlement créant une Commission de réflexion sur l'avenir des institutions de la Fédération Wallonie-Bruxelles, au sein du Parlement de la Communauté française
Décret - 279 (2011-2012) - N° 1012 - publié le 25/01/2012
Décret portant assentiment à l'Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République de Serbie, d'autre part, y compris l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 avril 2008
Décret - 277 (2011-2012) - N° 1013 - publié le 25/01/2012
Décret portant assentiment à la décision du Conseil européen du 25 mars 2011 modifiant l'article 136 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne en ce qui concerne un mécanisme de stabilité pour les États membres dont la monnaie est l'euro
Décret - 255 (2011-2012) - N° 1015 - publié le 25/01/2012
Décret relatif au soutien au cinéma et à la création audiovisuelle
Décret - 276 (2011-2012) - N° 1014 - publié le 25/01/2012
Décret portant assentiment à la convention OIT n°177 concernant le travail à domicile, adoptée à Genève le 20 juin 1996
Rapport d'activités - 310 (2011-2012) - N° 1 - publié le 25/01/2012
Rapport d'activités de l'Observatoire des Politiques Culturelles (mai 2007 - décembre 2009)
Rapport d'activités - 311 (2011-2012) - N° 1 - publié le 25/01/2012
Rapport d'activités biennal de l'Observatoire des Politiques Culturelles (janvier 2010 - décembre 2011)
Rapport de commission - 284 (2011-2012) - N° 3 - publié le 24/01/2012
Rapport de Commission présenté au nom de la commission de la Jeunesse et de l'Aide à la Jeunesse
Projet de décret budgétaire - 141 (2010-2011) - N° 1 - publié le 24/01/2012
Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2011
Rapport de commission - 302 (2011-2012) - N° 3 - publié le 24/01/2012
Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
Rapport de commission - 308 (2011-2012) - N° 1 - publié le 24/01/2012
Rapport sur la prise en charge des mineurs dans les Institutions Publiques de Protection de la Jeunesse (IPPJ) et au Centre fermé de St Hubert et sur l'examen de leurs projets pédagogiques à travers les auditions de leurs directeurs qui ont eu lieu le 10 et le 24 novembre 2011 en Commission de la Jeunesse et de l'Aide à la jeunesse.
Rapport de commission - 257 (2011-2012) - N° 2 - publié le 24/01/2012
Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des chances
Rapport de commission - 270 (2011-2012) - N° 3 - publié le 24/01/2012
Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des chances
Amendements en commission - 302 (2011-2012) - N° 2 - publié le 24/01/2012
Amendement(s) en commission
Amendements en commission - 270 (2011-2012) - N° 2 - publié le 23/01/2012
Amendement(s) en commission
Projet de décret - 270 (2011-2012) - N° 1 - publié le 20/01/2012
Projet de décret portant certaines adaptations du décret coordonné le 26 mars 2009 sur les services de médias audiovisuels
Compte rendu intégral - 9 (2011-2012) - publié le 20/01/2012
Compte rendu intégral Séance du mercredi 18 janvier 2012
Amendements en commission - 284 (2011-2012) - N° 2 - publié le 20/01/2012
Amendements en commission
Rapport de commission - 280 (2011-2012) - N° 2 - publié le 20/01/2012
Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Jeunesse et de l'Aide à la Jeunesse
Décret - 272 (2011-2012) - N° 1011 - publié le 18/01/2012
Décret portant organisation du budget et de la comptabilité des services du Gouvernement de la Communauté française
Décret - 259 (2011-2012) - N° 1010 - publié le 18/01/2012
Décret portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, les Protocoles Ier et II et l'échange de lettres, faits à Luxembourg le 5 juin 2011, modifiés par le Protocole fait à Berlin le 23 juin 2009 ainsi qu'au Protocole, fait à Berlin le 23 juin 2009, modifiant la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, et les Protocoles I et II, signés à Luxembourg le 5 juin 2001
Compte rendu intégral de commission - 52-R.I.6 (2011-2012) - publié le 17/01/2012
Compte rendu intégral Séance du mardi 17 janvier 2012
Compte rendu intégral de commission - 53-Cult.8 (2011-2012) - publié le 17/01/2012
Compte rendu intégral Séances du mardi 17 janvier 2012
Compte rendu intégral de commission - 51-Educ.10 (2011-2012) - publié le 17/01/2012
Compte rendu intégral Séance du mardi 17 janvier (après-midi)
Compte rendu intégral de commission - 50-Educ.9 (2011-2012) - publié le 17/01/2012
Compte rendu intégral Séance du mardi 17 janvier 2012 (matin)
Projet de décret - 309 (2011-2012) - N° 1 - publié le 17/01/2012
Projet de décret modifiant le décret du 14 juillet 1997 portant statut de la Radio-Télévision belge de la Communauté française
Compte rendu intégral de commission - 49-Ens.sup.7 (2011-2012) - publié le 17/01/2012
Compte rendu intégral Séance du mardi 17 janvier 2012
Compte rendu intégral de commission - 47-Jeun.7 (2011-2012) - publié le 16/01/2012
Compte rendu intégral Séance du lundi 16 janvier 2012
Compte rendu intégral de commission - 48-Fin.8 (2011-2012) - publié le 16/01/2012
Compte rendu intégral Séance du lundi 16 janvier 2012
Compte rendu intégral de commission - 46-Enf.7 (2011-2012) - publié le 16/01/2012
Compte rendu intégral Séance du lundi 16 janvier 2012
Rapport de commission - 291 (2011-2012) - N° 2 - publié le 11/01/2012
Rapport présenté au nom de la Commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des chances
Cahier d'observations - 301 (2011-2012) - N° 1 - publié le 11/01/2012
162ème Cahier d'observations de la Cour des Comptes - Fascicule II - Rapport de contrôle des comptes d'exécution du budget de la Communauté française pour l'année 2004 et résultats à insérer dans les projets de décret de règlement définitif du budget de la Communauté française pour l'année 2004
Projet de décret - 305 (2011-2012) - N° 1 - publié le 11/01/2012
Projet de décret modifiant le décret du 14 juillet 1997 portant organisation de la promotion de la santé
Budget (divers) - 54 (2009-2010) - N° 1 (Annexe 6) - publié le 10/01/2012
Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2010 Budget 2010 initial de l'ETNIC
Proposition de résolution - 304 (2011-2012) - N° 1 - publié le 10/01/2012
Proposition de résolution relative à la situation des maîtres-assistants chargés de la gestion administrative et juridique ou chargés de la gestion financière et comptable des Hautes écoles
Rapport de commission - 290 (2011-2012) - N° 7 - publié le 10/01/2012
Rapport de commission présenté au nom de la commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport
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