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Travaux du Parlement flamand

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Travaux du Parlement flamand (sessions antérieures)

Ces documents répertorient toutes les activités et actions du Parlement flamand, pour la session 2010-2011. Pour les sessions antérieures, les informations peuvent être obtenues auprès du service des Etudes (SchumacherL@pfwb.be).

Bulletin d'informations 2010-2011

Travaux du Parlement flamand - Session 2011-2012

Ces documents font la synthèse, semaine par semaine, des travaux menés par le Parlement flamand en séance plénière et dans les différentes commissions.
Cette synthèse reprend une sélection des projets et propositions de décrets, des propositions de résolutions et de motions ainsi que des questions et interpellations qui portent notamment sur les matières communautaires, institutionnelles et européennes.

Semaine du 14 au 18 mai 2012

Semaine du 7 au 11 mai 2012

Semaine du 30 avril au 4 mai 2012

Semaine du 23 au 27 avril 2012

Semaine du 16 au 20 avril 2012

Semaine du 26 au 30 mars 2012

Semaine du 19 au 23 mars 2012

Semaine du 12 au 16 mars 2012

Semaine du 5 au 9 mars 2012

Semaine du 27 février au 2 mars 2012

Semaine du 13 au 17 février 2012

Semaine du 6 au 10 février 2012

Semaine du 30 janvier au 3 février 2012

Semaine du 23 au 27 janvier 2012

Semaine du 16 au 20 janvier 2012

Semaine du 9 au 13 janvier 2012

Semaine du 19 au 23 décembre 2011

Semaine du 12 au 16 décembre 2011

Semaine du 28 novembre au 2 décembre 2011

Semaine du 21 au 25 novembre 2011

Semaine du 14 au 18 novembre 2011

Semaine du 7 au 10 novembre 2011

Semaine du 24 au 28 octobre 2011

Semaine du 17 au 21 octobre 2011

Semaine du 10 au 14 octobre 2011

Semaine du 3 au 7 octobre 2011

Semaine du 26 au 30 septembre 2011

Semaine du 19 au 23 septembre 2011

Dossier

Facilités linguistiques

1. Circulaire du 7 octobre 1997 dite "circulaire Van den Brande"

2. Circulaire du 16 décembre 1997 dite "circulaire Peeters"

3. Circulaire du 3 février 1998 dite "circulaire Martens"

4. Circulaire du 8 juillet 2005 dite "circulaire Keulen"

5. Circulaire du 7 mai 2010 dite "circulaire Bourgeois"

Les élections régionales en Flandre (juin 2009)
Les revendications flamandes en matière de Réforme de l'Etat de 1999 à 2009
Réforme de l'Etat – Résolution – février 2003
Manifeste flamand (décembre 2002)
Accord du gouvernement flamand 2009-2014
Position des groupes politiques du Parlement flamand sur les négociations sur la réforme de l’Etat (2009)
Dossiers & documents parlementaires

International & Affaires européennes
Le mot du président

Espace presse

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