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Travaux du Parlement flamand

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Travaux du Parlement flamand (sessions antérieures)

Ces documents répertorient toutes les activités et actions du Parlement flamand, pour la session 2010-2011. Pour les sessions antérieures, les informations peuvent être obtenues auprès du service des Etudes (SchumacherL@pfwb.be).

Bulletin d'informations 2010-2011

Bulletin d'informations 2011-2012

Bulletin d'informations 2012-2013

Bulletin d'informations 2013-2014

Travaux du Parlement flamand - Session 2014-2015 et Session 2015-2016

Ces documents font la synthèse, semaine par semaine, des travaux menés par le Parlement flamand en séance plénière et dans les différentes commissions.
Cette synthèse reprend une sélection des projets et propositions de décrets, des propositions de résolutions et de motions ainsi que des questions et interpellations qui portent notamment sur les matières communautaires, institutionnelles et européennes.

Session 2014-2015

Semaine 01 - 2014.06.16-20

Semaine 02 - 2014.06.23-27

Semaine 03 - 2014.07.21-26

Semaine 04 - 2014.09.22-26

04bis - Déclaration de septembre

Semaine 05 - 2014.09.29-10.03

Semaine 06 - 2014.10.06-10

Semaine 07 - 2014.10.13-17

Semaine 08 - 2014.10.20-24

Semaine 09 - 2014.11.03-07

Semaine 10 - 2014.11.10-14

Semaine 11 - 2014.11.17-21

Semaine 12 - 2014.11.24-28

Semaine 13 -  2014.12.01-05

Semaine 14 - 2014.12.08-12

Semaine 15 - 2014.12.15-19

Semaine 16 - 2015.01.05-09

Semaine 17 - 2015.01.12-16

Semaine 18 - 2015.01.19-23

Semaine 19 - 2015.01.25-30

Semaine 20 - 2015.02.02-06

Semaine 21 - 2015.02.09-13

Semaine 22 - 2015.02.23-27

Semaine 23 - 2015.03.02-06

Semaine 24 - 2015.03.09-13

Semaine 25 - 2015.03.16-20

Semaine 26 - 2015.03.23-27

Semaine 27 - 2015.03.30-04.03

Semaine 28 - 2015.04.20-24

Semaine 29 - 2015.04.27-05.01

Semaine 30 - 2015.05.04-08

Semaine 31 - 2015.05.11-15

Semaine 32 - 2015.05.18-22

Semaine 33 - 2015.05.25-29

Semaine 34 - 2015.06.01-05

Session 2015-2016

Semaine 2015.09.28-10.02

Semaine 2015.10.05-09

Semaine 2015.10.12-16

Semaine 2015.10.19-23

Semaine 2015.10.26-30

 

Dossiers

Déclarations du Gouvernement

Accord gouvernemental 2014-2019

Accord gouvernemental 2009-2014

Le "droit à l'inscription" dans l'enseignement flamand

Dossier thématique

Facilités linguistiques

1. Circulaire du 7 octobre 1997 dite "circulaire Van den Brande"

2. Circulaire du 16 décembre 1997 dite "circulaire Peeters"

3. Circulaire du 3 février 1998 dite "circulaire Martens"

4. Circulaire du 8 juillet 2005 dite "circulaire Keulen"

5. Circulaire du 7 mai 2010 dite "circulaire Bourgeois"

Règlement du Parlement flamand

Plenum 2009-2014 - Plan d'actions du Président du Parlement, Jan Peumans

Plenum 2009-2014 - Modification du Règlement en ce qui concerne l'instauration d'une procédure d'approbation d'avis motivés sur la subsidiarité

Plenum 2009-2014 - Modification du Règlement en ce qui concerne les institutions liées au Parlement flamand

Plenum 2009-2014 - Modification du Règlement en ce qui concerne le rôle consultatif de la Cour des Comptes

Plenum 2009-2014 - Modification du Règlement en ce qui concerne le délai de dépôt des interpellations d'actualité

Plenum 2009-2014 - Modification du Règlement en ce qui concerne les lettres d'orientation politique

Plenum 2009-2014 - Modification du Règlement en ce qui concerne l'avis légistique

Plenum 2009-2014 - Modification du Règlement en ce qu concerne la suppression d'annonces de motions

Plenum 2009-2014 - Modification du Règlement en ce qui concerne la gestion administrative du Parlement

Plenum 2009-2014 - Modification du Règlement en ce qui concerne les outils de contrôle

Plenum 2009-2014 - Modification du Règlement en ce qui concerne le nombre de questions d'actualité

Plenum 2009-2014 - Modification du Règlement en ce qui concerne les notes du Gouvernement flamand et les notes conceptuelles relatives aux nouvelles réglementations

Plenum 2009-2014 - Modification du Règlement en ce qui concerne les rapports en séance plénière

Divers

Actualité flamande - Intégration flamande

Les élections régionales en Flandre (juin 2009)
Les revendications flamandes en matière de Réforme de l'Etat de 1999 à 2009
Réforme de l'Etat – Résolution – février 2003
Manifeste flamand (décembre 2002)
Position des groupes politiques du Parlement flamand sur les négociations sur la réforme de l’Etat (2009)

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