Découvrir le Parlement
Agenda
L'activité parlementaire
Les députés
Ressources éducatives
Prix décernés
Actualité
Visites
Contact
Aller à la page Recherche globale
Documents
Amendements en séance - 537 (2012-2013)
Amendements en séance - 537 (2012-2013)
Amendement(s) en séance
Déposé au parlement le 2013-11-06
Matière(s)
minerval
rythmes scolaires / rythmes académiques
recherche scientifique
programmes des cours et/ou des épreuves d'évaluation
enseignement de promotion sociale
jurys de la Communauté française / Jury central
résultats scolaires, sanction des études, certification et diplômes
enseignement supérieur
décrochage scolaire
Plan de réforme du paysage de l'enseignement supérieur
concertation
organisation des cours et/ou services et/ou infrastructures dans l'enseignement
établissements d'enseignement
diplômes de fin d'études et/ou de fin de cycle
offre scolaire et/ou académique
durée des études
Académie de Recherche et d'Enseignement supérieur (ARES)
Consulter le document
Documents associés
Décret ccf
Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
Amendements en commission
Amendement(s) en commission
Rapport de commission
Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur
Documents sur le même thème
Décret ccf
Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
Amendements en commission
Amendement(s) en commission
Rapport de commission
Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur
Projet de décret
Projet de décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
Projet de décret
Projet de décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
