(Eventuellement)
Documents
- Proposition de décretProposition de décret portant diverses dispositions complémentaires à la réforme des rythmes scolaires
Latifa Gahouchi, Jean-Philippe Florent, Michele Di Mattia, Kalvin Soiresse Njall, Nicolas Janssen, Stéphanie Cortisse
- Compte rendu intégral (cri) séance plénièreSéance plénière du mercredi 15 mars 2023
- Amendements en séanceProposition de décret portant diverses dispositions complémentaires à la réforme des rythmes scolaires
Latifa Gahouchi, Jean-Philippe Florent, Michele Di Mattia, Kalvin Soiresse Njall, Nicolas Janssen, Stéphanie Cortisse
- Décret ccfDécret portant diverses dispositions complémentaires à la réforme des rythmes scolaires
Latifa Gahouchi, Jean-Philippe Florent, Michele Di Mattia, Kalvin Soiresse Njall, Nicolas Janssen, Stéphanie Cortisse