Découvrir le Parlement
Agenda
L'activité parlementaire
Les députés
Ressources éducatives
Prix décernés
Actualité
Visites
Contact
Aller à la page Recherche globale
Documents
Amendements en commission - 66…
Amendements en commission - 66 (1981-1982)
Amendement(s) en commission
Déposé au parlement le 1983-06-14
Matière(s)
planning familial
famille
éducation sanitaire
EVRAS (éducation à la vie relationnelle, affective et sexuelle)
Auteur(e)s
Léon Defosset
Consulter le document
Documents associés
Décret ccf
Décret relatif à l'éducation sanitaire et à l'information de la jeunesse ainsi qu'à l'aide et à l'assistance aux familles dans les domaines relatifs à la contraception et à la parenté responsable
Auteur(e)s
Léon Defosset
Proposition de décret
Proposition de décret relatif à l'éducation sanitaire et à l'information de la jeunesse ainsi qu'à l'aide et à l'assistance aux familles dans les domaines relatifs à la contraception et à la parenté responsable
Auteur(e)s
Léon Defosset
Documents sur le même thème
Interpellation
Prévention des grossesses indésirées et éducation sexuelle et affective des jeunes
Auteur(e)s
Annick Saudoyer
Décret ccf
Décret relatif à l'éducation sanitaire et à l'information de la jeunesse ainsi qu'à l'aide et à l'assistance aux familles dans les domaines relatifs à la contraception et à la parenté responsable
Auteur(e)s
Léon Defosset
Amendements en séance
Amendement(s) en séance
Auteur(e)s
Léon Defosset
Amendements en séance
Amendement(s) en séance
Auteur(e)s
Léon Defosset
Rapport de commission
Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Famille et de l'Aide sociale
Auteur(e)s
Léon Defosset
Proposition de décret
Proposition de décret relatif à l'éducation sanitaire et à l'information de la jeunesse ainsi qu'à l'aide et à l'assistance aux familles dans les domaines relatifs à la contraception et à la parenté responsable
Auteur(e)s
Léon Defosset