Aller à la page Recherche globale

Amendements en commission - 24 (se 1974)

Amendement(s) en commission

Déposé au parlement le 1975-01-13
Matière(s)
Auteur(e)s
Consulter le document

Documents sur le même thème

Décret ccf
Décret modifiant le décret coordonné du 16 juillet 1975 instituant un prix littéraire du Parlement de la Communauté française Auteur(e)s

Rudy Demotte, Caroline Cassart-Mailleux, Laurent Devin, Matthieu Daele, Philippe Dodrimont, Mathilde Vandorpe, Jean-Pierre Kerckhofs

jeudi 11 juin 2020
Voir le document
Texte adopté en séance plénière
Proposition de décret modifiant le décret coordonné du 16 juillet 1975 instituant un prix littéraire du Parlement de la Communauté française Auteur(e)s

Rudy Demotte, Caroline Cassart-Mailleux, Laurent Devin, Matthieu Daele, Philippe Dodrimont, Mathilde Vandorpe, Jean-Pierre Kerckhofs

mercredi 10 juin 2020
Voir le document
Amendements en commission
Proposition de décret modifiant le décret coordonné du 16 juillet 1975 instituant un prix littéraire du Parlement de la Communauté française Auteur(e)s

Rudy Demotte, Caroline Cassart-Mailleux, Laurent Devin, Matthieu Daele, Philippe Dodrimont, Mathilde Vandorpe, Jean-Pierre Kerckhofs

mardi 9 juin 2020
Voir le document
Texte adopté en commission
Proposition de décret modifiant le décret coordonné du 16 juillet 1975 instituant un prix littéraire du Parlement de la Communauté française Auteur(e)s

Rudy Demotte, Caroline Cassart-Mailleux, Laurent Devin, Matthieu Daele, Philippe Dodrimont, Mathilde Vandorpe, Jean-Pierre Kerckhofs

mardi 9 juin 2020
Voir le document
Proposition de décret
Proposition de décret modifiant le décret coordonné du 16 juillet 1975 instituant un prix littéraire du Parlement de la Communauté française Auteur(e)s

Rudy Demotte, Caroline Cassart-Mailleux, Laurent Devin, Matthieu Daele, Philippe Dodrimont, Mathilde Vandorpe, Jean-Pierre Kerckhofs

lundi 11 mai 2020
Voir le document
Proposition de décret
Proposition de décret modifiant le décret coordonné du 16 juillet 1975 instituant un prix littéraire du Parlement de la Communauté française Auteur(e)s

Rudy Demotte, Caroline Cassart-Mailleux, Laurent Devin, Matthieu Daele, Philippe Dodrimont, Mathilde Vandorpe, Jean-Pierre Kerckhofs

lundi 11 mai 2020
Voir le document