Compte rendu intégral (cri) séance plénière - 10 (2012-2013)

Compte rendu intégral Séance du mercredi 27 février 2013

Déposé au parlement le 2013-02-27

Matière(s)

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Compte rendu intégral Séance du mercredi 27 février 2013

Conséquences du décret inscription sur le nombre d'élèves suivant un enseignement à domicile Auteur(e)s

David Weytsman

État des lieux relatif à la procédure d'inscription en première secondaire Auteur(e)s

Michele Di Mattia

Stratégie des inscriptions scolaires dans le secondaire pour la rentrée 2023 Auteur(e)s

André Antoine

Décret modifiant la section II du Chapitre 7 du Livre premier du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire relative aux dispositions spécifiques à l'inscription en première année de l'enseignement secondaire ordinaire Auteur(e)s

Latifa Gahouchi, Jacqueline Galant, Jean-Philippe Florent, Delphine Chabbert, Kalvin Soiresse Njall, Stéphanie Cortisse

Proposition de décret modifiant la section II du Chapitre 7 du Livre premier du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire relative aux dispositions spécifiques à l'inscription en première année de l'enseignement secondaire ordinaire Auteur(e)s

Latifa Gahouchi, Jacqueline Galant, Jean-Philippe Florent, Delphine Chabbert, Kalvin Soiresse Njall, Stéphanie Cortisse

Proposition de décret modifiant la section II du Chapitre 7 du Livre premier du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire relative aux dispositions spécifiques à l'inscription en première année de l'enseignement secondaire ordinaire Auteur(e)s

Latifa Gahouchi, Jacqueline Galant, Jean-Philippe Florent, Delphine Chabbert, Kalvin Soiresse Njall, Stéphanie Cortisse