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Documents
Question d'actualité (1992-1993)
Question d'actualité (1992-1993)
Subvention pour des travaux à une piscine de Tournai
Déposé au parlement le 1993-02-18
Matière(s)
subventions et/ou investissements
infrastructures sportives
Auteur(e)s
José Brisart
Documents associés
Compte rendu intégral (cri) séance plénière
Compte rendu intégral Commission plénière Séance du jeudi 18 février 1993
Documents sur le même thème
Question orale
Intervention financière de la FWB dans la piscine intercommunale de Gembloux
Auteur(e)s
André Antoine
Décret ccf
Décret modifiant le décret du 3 mai 2019 portant sur le mouvement sportif organisé en Communauté française
Texte adopté en séance plénière
Projet de décret modifiant le décret du 3 mai 2019 portant sur le mouvement sportif organisé en Communauté française
Rapport de commission
Projet de décret modifiant le décret du 3 mai 2019 portant sur le mouvement sportif organisé en Communauté française
Amendements en commission
Projet de décret modifiant le décret du 3 mai 2019 portant sur le mouvement sportif organisé en Communauté française
Projet de décret
Projet de décret modifiant le décret du 3 mai 2019 portant sur le mouvement sportif organisé en Communauté française