Question d'actualité (2001-2002)

Avenir du Centre culturel local de Tournai

Déposé au parlement le 2002-07-03

Matière(s)

Auteur(e)s

Michel Guilbert

Compte rendu intégral Séance du mercredi 3 juillet 2002 (matin et après-midi)

Suivi de la situation du centre culturel de Braine l'Alleud Auteur(e)s

Dimitri Legasse

Décret modifiant le décret du 24 octobre 2008 déterminant les conditions de subventionnement de l'emploi dans les secteurs socioculturels de la Communauté française

Projet de décret modifiant le décret du 24 octobre 2008 déterminant les conditions de subventionnement de l'emploi dans les secteurs socioculturels de la Communauté française

Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales, des Hôpitaux universitaires, des Professions des soins de santé et du Règlement, de l'Informatique, du Contrôle des communications des membres du Gouvernement et des Dépenses électorales

Projet de décret modifiant le décret du 24 octobre 2008 déterminant les conditions de subventionnement de l'emploi dans les secteurs socioculturels de la Communauté française

Projet de décret modifiant le décret du 24 octobre 2008 déterminant les conditions de subventionnement de l'emploi dans les secteurs socioculturels de la Communauté française