Aller à la page Recherche globale

Question d'actualité (2018-2019)

Labellisation des clubs de sport

Déposé au parlement le 2019-03-27
Matière(s)
Auteur(e)s

Documents associés

Compte rendu intégral (cri) séance plénière
Compte rendu intégral - Séance du mercredi 27 mars 2019
mercredi 27 mars 2019
Voir le document

Documents sur le même thème

Question orale
Reconnaissance de l'AFPadel Auteur(e)s

Eddy Fontaine

mardi 20 juin 2023
Voir le document
Question orale
Paddle : Fin de la double affiliation ? Auteur(e)s

Eddy Fontaine

mardi 24 janvier 2023
Voir le document
Décret ccf
Décret modifiant le décret du 3 mai 2019 portant sur le mouvement sportif organisé en Communauté française
jeudi 1 décembre 2022
Voir le document
Texte adopté en séance plénière
Projet de décret modifiant le décret du 3 mai 2019 portant sur le mouvement sportif organisé en Communauté française
mercredi 30 novembre 2022
Voir le document
Amendements en commission
Projet de décret modifiant le décret du 3 mai 2019 portant sur le mouvement sportif organisé en Communauté française
lundi 14 novembre 2022
Voir le document
Rapport de commission
Projet de décret modifiant le décret du 3 mai 2019 portant sur le mouvement sportif organisé en Communauté française
lundi 14 novembre 2022
Voir le document