Question écrite (1996-1997)

Gestion de l'INSAS - Enquête administrative Question n° 87 du 22 novembre 1996

Déposé au parlement le 1996-12-30

Matière(s)

Auteur(e)s

Xavier Desgain

Bulletin des Questions et des Réponses

Abandon précoce des enseignants du supérieur Auteur(e)s

Michel de Lamotte

Polémique au Conservatoire de Bruxelles autour des propos sexistes de certains professeurs Auteur(e)s

Nadia El Yousfi

Proposition de décret mettant fin au cadre d'extinction prévu par l'article 469 du décret du 20 décembre 2001 fixant les règles spécifiques à l'enseignement supérieur artistique organisé en écoles supérieures des arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants) et complétant le statut de directeur de domaine Auteur(e)s

Véronique Salvi, Pierre Tachenion, Benoit Drèze, Anthony Dufrane, Isabelle Moinnet, Valérie Dejardin

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de Promotion sociale, de la Recherche et des Médias Auteur(e)s

Véronique Salvi, Pierre Tachenion, Benoit Drèze, Anthony Dufrane, Isabelle Moinnet, Valérie Dejardin

Proposition de décret mettant fin au cadre d'extinction prévu par l'article 469 du décret du 20 décembre 2001 fixant les règles spécifiques à l'enseignement supérieur artistique organisé en écoles supérieures des arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants) et complétant le statut de directeur de domaine Auteur(e)s

Véronique Salvi, Pierre Tachenion, Benoit Drèze, Anthony Dufrane, Isabelle Moinnet, Valérie Dejardin

Proposition de décret mettant fin au cadre d'extinction prévu par l'article 469 du décret du 20 décembre 2001 fixant les règles spécifiques à l'enseignement supérieur artistique organisé en écoles supérieures des arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants) et complétant le statut de directeur de domaine Auteur(e)s

Véronique Salvi, Pierre Tachenion, Benoit Drèze, Anthony Dufrane, Isabelle Moinnet, Valérie Dejardin